Délibération 2014.01.002 : Cotisation foncière des entreprises : fixation des bases de la cotisation minimale à compter du 1er janvier 2014 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 16 janvier 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.01.031 : Délégation de service public pour la gestion du centre équestre La Tourette - Avenant n°2 relatif à la modifica...Délibération 2014.01.030 : Stade d'athlétisme : convention avec la région Poitou-CharentesDélibération 2014.01.029 : Attribution de subventions et participations aux associations pour 2014Délibération 2014.01.028 : Attribution de subventions et participations aux associations 2014Délibération 2014.01.027 : Création de 10 emplois d'avenirDélibération 2014.01.026 : Attribution de subventions dans le cadre du PLIE pour 2014Délibération 2014.01.025 : Office de Tourisme du pays de l'Angoumois : convention cadre 2014-2016 et attribution de subvention dans le cadre de ...Délibération 2014.01.024 : Attribution des subventions et participations aux associations pour 2014Délibération 2014.01.023 : Attribution des subventions et participations aux associations pour 2014Délibération 2014.01.022 : Budget annexe espace Carat - parc des expositions du GrandAngoulême : fixation de la durée d'amortissement pour chaq...Délibération 2014.01.021 : Frais de représentation et frais de déplacementDélibération 2014.01.020 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Usine de production d'eau potable située su...Délibération 2014.01.019 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : station d'épuration "Les Murailles" à Flé...Délibération 2014.01.018 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Déchetterie de Brebonzat (AP n° 4 - budget...Délibération 2014.01.017 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : centre de tri de Mornac (AP n° 1 - budget a...Délibération 2014.01.016 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Passerelle du pôle d'échange multimodal (A...Délibération 2014.01.015 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Parvis du Pôle d'échanges Multimodal (AP n...Délibération 2014.01.014 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantiq...Délibération 2014.01.013 : Mise en oeuvre du PLH 2014-2020 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Publics Spéc...Délibération 2014.01.012 : Mise en oeuvre du PLH 2014-2020 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Accession soc...Délibération 2014.01.011 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : accession sociale à la propriété (AP n° ...Délibération 2014.01.010 : Mise en oeuvre du PLH 2014-2020 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Plan de cohé...Délibération 2014.01.009 : Mise en oeuvre du PLH 2014-2020 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Intervention ...Délibération 2014.01.008 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des opérations de renouvellement urbain et ha...Délibération 2014.01.007 : Mise en oeuvre du PLH 2014-2020 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Lutte contre ...Délibération 2014.01.006 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Lutte contre l'habitat indigne (AP n° 7 - b...Délibération 2014.01.005 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Médiathèque d'agglomération (AP n° 2 - b...Délibération 2014.01.004 : Budget primitif 2014Délibération 2014.01.003 : Rapport sur la dette du GrandAngoulêmeDélibération 2014.01.002 : Cotisation foncière des entreprises : fixation des bases de la cotisation minimale à compter du 1er janvier 2014Délibération 2014.01.001 : Prise en charge partielle de la part de la cotisation minimum de cotisation foncière des entreprises (CFE) résultant...
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