Délibération 2014.01. 9.B : Régie Espace carat : approbation de contrats types de location des salles et espaces extèrieurs Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 23 janvier 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.01. 9.B : Régie Espace carat : approbation de contrats types de location des salles et espaces extèrieursDélibération 2014.01. 8.B : Salle de spectacles "La Nef" : demande de subvention auprès du centre national de la chanson, des variétés et du...Délibération 2014.01. 7.B : ZI des Agriers - Bail commercial avec l'entreprise LUXOR LIGHTING - Exonération des loyers pour 2014 : avenant n°5Délibération 2014.01. 6.B : Hôtel d'Entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Société NOUVEL'R : convention d'occupation...Délibération 2014.01. 5.B : Pépinière et Hôtel d'entreprises du GrandAngoulême - Gestion et animation : avenant n°1 au contrat de gestionDélibération 2014.01. 4.B : Camping communautaire - Construction d'un bâtiment sanitaires - Lot n°4 "menuiseries aluminium serrurerie : avena...Délibération 2014.01. 3.B : Réalisation des ouvrages et collecteurs de transfert des effluents vers la station d'épuration des Murailles sur l...
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