Délibération 2014.05.126 : Mandats spéciaux : Délégation du conseil au président pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires sur le territoire national et dans l’Union européenne, conditions et modalités de prise en charge des frais de missions dans le cadre d’un mandat spécial Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 mai 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.05.133 : Désignation des représentants du GrandAngoulême dans les organismes extérieursDélibération 2014.05.132 : Désignation des conseillers communautaires au Syndicat mixte "Charente Eaux" (ex SHEP)Délibération 2014.05.131 : Election des membres de la commission d'appel d'offresDélibération 2014.05.130 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiquesDélibération 2014.05.129 : Délégation d'attributions du conseil au bureauDélibération 2014.05.128 : Délégation d'attributions du conseil au PrésidentDélibération 2014.05.127 : Espace Carat : Licence débit de boissons - désignation du nouveau titulaire de la licence IIIDélibération 2014.05.126 : Mandats spéciaux : Délégation du conseil au président pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires...Délibération 2014.05.125 : Marché de conception-réalisation pour la construction d'une passerelle piétonne couverte pour le franchissement du ...