Délibération 2014.10.211 : ZI de Nersac : vente d’une parcelle à Réseau Ferré de France dans le cadre de la réalisation de la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 9 octobre 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.10.247 : Pass'Accession - Délégation de la gestion des fonds relatifs à l'aide à l'accession à la propriété : autorisati...Délibération 2014.10.246 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes - Approbation de la convention projet "rue de la libération" sur la ...Délibération 2014.10.245 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes - Approbation de la convention projet « Centre Bourg et Thouérat" s...Délibération 2014.10.244 : Réalisation de haltes de nuit pour les sans-abri sur les communes du GrandAngoulême : participation financière au p...Délibération 2014.10.243 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 17 logements locatifs publics (12 ...Délibération 2014.10.242 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 2 logements locatifs publics de ty...Délibération 2014.10.241 : OPH de L'Angoumois - Garantie d'emprunt pour la construction de 8 logements locatifs publics : Opération "Avenue de l...Délibération 2014.10.240 : OPH de L'Angoumois - Garantie d'emprunt pour la construction d'un logement locatif public : Opération "30 route de Pa...Délibération 2014.10.239 : OPH de L'Angoumois - Garantie d'emprunt pour la construction de 7 logements locatifs publics : Opération "Les cardina...Délibération 2014.10.238 : Conseil en Mobilité - Adoption d'une convention cadre Plans de Déplacement d'Etablissements (PDE) sur le territoire ...Délibération 2014.10.237 : Aménagement des espaces publics du secteur de la gare d'Angoulême - approbation de l'avant-projet (AVP) de l'aménag...Délibération 2014.10.236 : Service de Location de vélos - Dépôt du nom MOBILI'CYCLE auprès de l'Institut national de la propriété industrie...Délibération 2014.10.235 : Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées : désignation des conseillers communautairesDélibération 2014.10.234 : Convention de mise à disposition entre le comité d'action sociale et la communauté d'agglomérationDélibération 2014.10.233 : Convention de mise à disposition de services entre la ville d'Angoulême et la communauté d'agglomération pour la d...Délibération 2014.10.232 : Accueil de deux apprentis à NautilisDélibération 2014.10.231 : Convention d'adhésion au service de médecine professionnelleDélibération 2014.10.230 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2014.10.229 : Gestion de l'Agence de développement et de réservation touristiques de la Charente : rapport de la chambre régional...Délibération 2014.10.228 : Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable publicDélibération 2014.10.227 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement - station d'épuration " les Murailles" à FlÃ...Délibération 2014.10.226 : Exercice 2014 : décision modificative n° 3Délibération 2014.10.225 : Centre de tri de Mornac : choix du mode d'exploitation de la cabine de triDélibération 2014.10.224 : Tarifs 2015 : redevance assainissementDélibération 2014.10.223 : Tarifs 2015 : prix de l'eau potableDélibération 2014.10.222 : Adoption du réglement intérieur du stade d'athlétismeDélibération 2014.10.221 : Fonds de concours pour la mise aux normes des paniers de basket de la salle omnisports : commune de La CouronneDélibération 2014.10.220 : Fonds de concours pour les travaux de sécurité du théâtre d'Angoulême/Scéne Nationale : commune d'AngoulêmeDélibération 2014.10.219 : Attribution de subvention à l'association "Move It" - Année 2014Délibération 2014.10.218 : Salle de spectacles "La Nef" : attribution de gratuités pour la saison 2014/2015Délibération 2014.10.217 : Salle de spectacles "La Nef" : modification et créations de tarifs : saison 2014/2015Délibération 2014.10.216 : Reconduction du dispositif « Ticket Culture » par la Région Poitou-CharentesDélibération 2014.10.215 : Multi-accueil "Les Poussins" : désignation des représentants du GrandAngoulême au Conseil d'EtablissementDélibération 2014.10.214 : Multi-accueil "Les Poussins" : évolution du règlement intérieurDélibération 2014.10.213 : Attribution de subventions et participations pour l'année 2014Délibération 2014.10.212 : ZI des Agriers : annulation de la délibération n° 177 du 26 juin 2014 et vente d'un terrain à la Société de M. G...Délibération 2014.10.211 : ZI de Nersac : vente d'une parcelle à Réseau Ferré de France dans le cadre de la réalisation de la ligne à grande...Délibération 2014.10.210 : Adoption du règlement intérieur communautaireDélibération 2014.10.209 : Renouvellement du conseil de développement 2014-2020
Télécharger le document
