Délibération 2015.01. 16.B : Parc automobile : changement d’affectation de véhicules Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 22 janvier 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du bureau communautaire du 22 janvier 2015Délibération 2015.01. 16.B : Parc automobile : changement d'affectation de véhiculesDélibération 2015.01. 15.B : ZI des Agriers - Bail commercial avec l'entreprise LUXOR LIGHTING -Exonération des loyers pour 2015 : avenant n°6Délibération 2015.01. 14.B : Pass'Accession - Prestation d'assistance administrative, financière et technique aux primo-accédants dans le cadre...Délibération 2015.01. 13.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha : validation de l'avant projet définitif relatif à la signalétique et lanc...Délibération 2015.01. 12.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 21 "ascenseurs" : avenant n° 1Délibération 2015.01. 11.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 18 "électricité - courants faibles -: a...Délibération 2015.01. 10.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - Lot n° 9 " métallerie - serrurerie intérieure" : avenant n° 2Délibération 2015.01. 9.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 4 "charpente métallique" : avenant n° 4Délibération 2015.01. 8.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 1 "macro-lot/clos couvert" : avenant n° 1Délibération 2015.01. 7.B : Village d'entreprises Les Molines Nord - travaux de construction - Lot n° 11 "électricité" : avenant n° 2Délibération 2015.01. 6.B : Village d'entreprises Les Molines Nord - travaux de construction - Lot n° 10 "peinture - revêtement de sols" : ave...Délibération 2015.01. 5.B : Village d'entreprises Les Molines Nord - travaux de construction - lot n° 4 "couverture étanchée": avenant n° 1
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