Délibération 2015.02.005 : Désignation de conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiques Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 5 février 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 5 février 2015Délibération 2015.02.056 : Halte fluviale de Port l'Houmeau : grille tarifaire 2015Délibération 2015.02.055 : Camping du Plan d'Eau : modification de la grille tarifaire 2015Délibération 2015.02.054 : Camping du Plan d'eau : désignation du directeur de la régieDélibération 2015.02.053 : Régie du camping communautaire : approbation du rapport annuel 2013Délibération 2015.02.052 : Participation et subvention 2015 : versement d'une avance à la Mission LocaleDélibération 2015.02.051 : Ecole d'Art du GrandAngoulême : Adhésion à L'ACAPA Arthothèque d'AngoulêmeDélibération 2015.02.050 : Salle de spectacles "La Nef" : délégation d'attribution au président pour l'approbation et la conclusion des contra...Délibération 2015.02.049 : Régie de la salle de spectacles "La Nef" GrandAngoulême : approbation du rapport annuel 2013Délibération 2015.02.048 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confiée à la SEMAPEX : rap...Délibération 2015.02.047 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapp...Délibération 2015.02.046 : Mise en place d'un dispositif de financement participatif pour les entreprisesDélibération 2015.02.045 : ZI de l'Epineuil à Saint-Yrieix-sur-Charente - 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demande de désaffectation et remise du bien à la commune d'AngoulêmeDélibération 2015.02.019 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement non collectif - année 2013Délibération 2015.02.018 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2013Délibération 2015.02.017 : Rapport annuel du délégataire de service public de distribution d'eau potable confié à la SEMEA sur le périmètre...Délibération 2015.02.016 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2013Délibération 2015.02.015 : Forum "sport, santé, environnement" 2015 : modifications du règlement et des tarifsDélibération 2015.02.014 : Convention de mise à disposition de services entre la Communauté d'Agglomération et la Ville d'Angoulême : Avenant...Délibération 2015.02.013 : Convention entre le GrandAngoulême, la ville d'Angoulême, son centre communal d'action social et le fonds d'insertio...Délibération 2015.02.011 : Indemnités de fonction des élusDélibération 2015.02.010 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2015.02.009 : Désignation des représentants du GrandAngoulême au conseil d'établissement du Conservatoire Gabriel Fauré, de l'E...Délibération 2015.02.008 : Désignation des représentants du GrandAngoulême dans les conseils d'administration des établissements secondaires ...Délibération 2015.02.007 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire au Syndicat mixte des aéroports charentais (SMAC)Délibération 2015.02.006 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire au Syndicat mixte de l'Angoumois (SMA)Délibération 2015.02.005 : Désignation de conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiquesDélibération 2015.02.004 : Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux - 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