Délibération 2015.02.021 : Approbation du nouveau règlement du service public de l’assainissement non collectif (SPANC) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 5 février 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 5 février 2015Délibération 2015.02.056 : Halte fluviale de Port l'Houmeau : grille tarifaire 2015Délibération 2015.02.055 : Camping du Plan d'Eau : modification de la grille tarifaire 2015Délibération 2015.02.054 : Camping du Plan d'eau : désignation du directeur de la régieDélibération 2015.02.053 : Régie du camping communautaire : approbation du rapport annuel 2013Délibération 2015.02.052 : Participation et subvention 2015 : versement d'une avance à la Mission LocaleDélibération 2015.02.051 : Ecole d'Art du GrandAngoulême : Adhésion à L'ACAPA Arthothèque d'AngoulêmeDélibération 2015.02.050 : Salle de spectacles "La Nef" : délégation d'attribution au président pour l'approbation et la conclusion des contra...Délibération 2015.02.049 : Régie de la salle de spectacles "La Nef" GrandAngoulême : approbation du rapport annuel 2013Délibération 2015.02.048 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confiée à la SEMAPEX : rap...Délibération 2015.02.047 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapp...Délibération 2015.02.046 : Mise en place d'un dispositif de financement participatif pour les entreprisesDélibération 2015.02.045 : ZI de l'Epineuil à Saint-Yrieix-sur-Charente - 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