Délibération 2015.02.023 : Mise en place de la pénalité d’assainissement non collectif (SPANC) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 5 février 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 5 février 2015Délibération 2015.02.056 : Halte fluviale de Port l'Houmeau : grille tarifaire 2015Délibération 2015.02.055 : Camping du Plan d'Eau : modification de la grille tarifaire 2015Délibération 2015.02.054 : Camping du Plan d'eau : désignation du directeur de la régieDélibération 2015.02.053 : Régie du camping communautaire : approbation du rapport annuel 2013Délibération 2015.02.052 : Participation et subvention 2015 : versement d'une avance à la Mission LocaleDélibération 2015.02.051 : Ecole d'Art du GrandAngoulême : Adhésion à L'ACAPA Arthothèque d'AngoulêmeDélibération 2015.02.050 : Salle de spectacles "La Nef" : délégation d'attribution au président pour l'approbation et la conclusion des contra...Délibération 2015.02.049 : Régie de la salle de spectacles "La Nef" GrandAngoulême : approbation du rapport annuel 2013Délibération 2015.02.048 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confiée à la SEMAPEX : rap...Délibération 2015.02.047 : Espace Carat : délégation du service public pour l'exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapp...Délibération 2015.02.046 : Mise en place d'un dispositif de financement participatif pour les entreprisesDélibération 2015.02.045 : ZI de l'Epineuil à Saint-Yrieix-sur-Charente - Cession de terrain à la société OC REGROUPEMENT : annule et remplac...Délibération 2015.02.044 : Attribution d'une subvention à la Société CORTEX pour son programme de développement «Tumulte »Délibération 2015.02.043 : Délégation de service public pour le réseau de télécommunication à haut débit confié à la société Solstice ...Délibération 2015.02.042 : Convention de participation au dispositif d'amélioration de l'habitat PIG "Habiter mieux" : avenant n°1Délibération 2015.02.041 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "Centre ville" sur la commune d...Délibération 2015.02.040 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "Quartier du Pontouvre" sur la ...Délibération 2015.02.039 : Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) : avis du GrandAngoulême dans le cadre de la phase de consultation...Délibération 2015.02.038 : Education à l'environnement : Convention de partenariat portant sur la sensibilisation à l'environnement sur le Gran...Délibération 2015.02.037 : Familles à énergie positive : lancement des extensions déplacements et prévention des déchetsDélibération 2015.02.036 : Mobili'Cycle : accès au tarif réduit pour les participants au défi «Familles à énergie positive »Délibération 2015.02.035 : Mobili'Volt Autopartage : accès au tarif réduit pour les participants au Défi « Familles à énergie positive »Délibération 2015.02.034 : Association AAHPIA : attribution d'une subvention exceptionnelleDélibération 2015.02.033 : Transport en commun en site propre : désignation des représentants du GrandAngoulême à la commission d'indemnisati...Délibération 2015.02.032 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires - Année ...Délibération 2015.02.031 : Délégation de service public des Transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire - Année...Délibération 2015.02.030 : Attribution d'une subvention à l'association "Les Jardiniers Charentais"Délibération 2015.02.029 : Mise en place de nouveaux dispositifs de compostage à la source et créations de tarifsDélibération 2015.02.028 : Centre de tri de la Charente : extension des consignes de tri des emballages plastiquesDélibération 2015.02.027 : Contrat de reprise des pneumatiques usagés par l'éco-organisme ALIAPURDélibération 2015.02.026 : Règlement de collecte - modification relative à la collecte des encombrants et création de tarifDélibération 2015.02.025 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - année ...Délibération 2015.02.024 : Attribution d'une subvention à l'association "Eau Vive International"Délibération 2015.02.023 : Mise en place de la pénalité d'assainissement non collectif (SPANC)Délibération 2015.02.022 : Convention pour la facturation, la perception et le reversement des redevances annuelles du service assainissement : a...Délibération 2015.02.021 : Approbation du nouveau règlement du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)Délibération 2015.02.020 : Réservoir de Beaulieu à ANGOULEME - demande de désaffectation et remise du bien à la commune d'AngoulêmeDélibération 2015.02.019 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement non collectif - année 2013Délibération 2015.02.018 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - Année 2013Délibération 2015.02.017 : Rapport annuel du délégataire de service public de distribution d'eau potable confié à la SEMEA sur le périmètre...Délibération 2015.02.016 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2013Délibération 2015.02.015 : Forum "sport, santé, environnement" 2015 : modifications du règlement et des tarifsDélibération 2015.02.014 : Convention de mise à disposition de services entre la Communauté d'Agglomération et la Ville d'Angoulême : Avenant...Délibération 2015.02.013 : Convention entre le GrandAngoulême, la ville d'Angoulême, son centre communal d'action social et le fonds d'insertio...Délibération 2015.02.011 : Indemnités de fonction des élusDélibération 2015.02.010 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2015.02.009 : Désignation des représentants du GrandAngoulême au conseil d'établissement du Conservatoire Gabriel Fauré, de l'E...Délibération 2015.02.008 : Désignation des représentants du GrandAngoulême dans les conseils d'administration des établissements secondaires ...Délibération 2015.02.007 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire au Syndicat mixte des aéroports charentais (SMAC)Délibération 2015.02.006 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire au Syndicat mixte de l'Angoumois (SMA)Délibération 2015.02.005 : Désignation de conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiquesDélibération 2015.02.004 : Rapport d'activité de la commission consultative des services publics locaux - Année 2013Délibération 2015.02.003 : Débat d'orientations budgétaires 2015Délibération 2015.02.002 : Rapport annuel sur la situation du GrandAngoulême en matière de développement durableDélibération 2015.02.001 : Financements croisés au titre des vêtements de travail et des fournitures d'entretien entre les budgets principal, a...
Télécharger le document
