Délibération 2015.04.127 : ZAC Les Seguins – Les Ribéraux à Ruelle sur Touvre – modification de la délibération n°2008.07.132 : cession de terrains et bâtiments à la SAEML Territoires Charente Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 2 avril 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 2 avril 2015Délibération 2015.04.165 : Programme Local de l'Habitat (PLH) - Production de logements publics : approbation des règles de participation financ...Délibération 2015.04.164 : Appel à projet territoire à énergie positive (TEPOS) : déclaration d'intention de candidature du GrandAngoulêmeDélibération 2015.04.163 : Agenda 21 - Lancement de la démarche et candidature à l'appel à projet Accompagnement des démarches « AGENDA 21 L...Délibération 2015.04.162 : Conseil en énergie partagé (CEP) : approbation de la convention type avec les communes du GrandAngoulêmeDélibération 2015.04.161 : Semaine de la mobilité 2015 : participation aux journées des transports urbainsDélibération 2015.04.160 : Attribution des subventions et participations aux associations pour 2015Délibération 2015.04.159 : Adhésion à AGORASTOREDélibération 2015.04.158 : Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER)Délibération 2015.04.157 : Délégation de service public (DSP) des transports publics urbains : avenant n°6Délibération 2015.04.156 : Transports publics urbains : évolution de la grille tarifaire au 1er juillet 2015Délibération 2015.04.155 : Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des transports publics urbains : renouvellement des m...Délibération 2015.04.154 : MOBILI'CYCLE : modification des conditions générales d'accès et d'utilisationDélibération 2015.04.152 : Tarifs 2015 : mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagersDélibération 2015.04.151 : Modifications du règlement de collecteDélibération 2015.04.150 : Voie douce en Val de Charente - 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