Délibération 2015.06. 75.B : Nautilis : remboursement exceptionnel de droits d’entrée Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 18 juin 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du bureau communautaire du 18 juin 2015Délibération 2015.06. 84.B : Marché réservé : article 15 du code des marchés publics - Entretien des espaces verts des sites d'eaux pluviales...Délibération 2015.06. 83.B : Acquisition d'une centrifugeuse pour la station d'épuration d'Angoulême Frégeneuil : lancement d'un marchéDélibération 2015.06. 82.B : Enlèvement, transport et valorisation par compostage des boues d'épuration et broyage, chargement, transport et tr...Délibération 2015.06. 81.B : Collecte, transfert et traitement des déchets issus des installations classées du GrandAngoulême - Lancement d'un...Délibération 2015.06. 80.B : Cessation d'activités de l'entreprise EGTB SUTRE - Résiliation des marchés de travaux n° 2012/121, n° 2012/133 ...Délibération 2015.06. 79.B : Fondation Poitiers Université : convention de partenariatDélibération 2015.06. 78.B : Parc automobile : changement d'affectation d'un véhiculeDélibération 2015.06. 76.B : Forum sport, santé, environnement 2015 : demande de subvention auprès des partenaires financiersDélibération 2015.06. 75.B : Nautilis : remboursement exceptionnel de droits d'entrée