Délibération 2015.06.197 : Commune de Mornac – Révision du plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme – Débat d’orientations sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 25 juin 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 25 juin 2015Délibération 2015.06.259 : Exercice 2015 : décision modificative n°1Délibération 2015.06.258 : Créances éteintes : budget développement économique - budget camping - budget déchets végétaux - budget assaini...Délibération 2015.06.257 : Remboursement des prothèses/orthèses aux agents RQTH (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé)Délibération 2015.06.256 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2015.06.255 : Gratification des étudiants stagiaires de l'enseignement supérieurDélibération 2015.06.254 : Patrimoine du GrandAngoulême : mise en place d'un agenda d'accessibilité programmée AD'APDélibération 2015.06.253 : Nouveaux dispositifs de compostage à la source : modification des tarifs du composteur individuel 400 L et du lombri-...Délibération 2015.06.252 : Association Les Jardiniers Charentais : attribution de subvention 2015Délibération 2015.06.251 : Association Charente Nature : attribution de subvention pour 2015Délibération 2015.06.250 : Reprise des fibreux de type 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective de mars à mai 2015Délibération 2015.06.249 : Installation de corbeilles de propreté dans les communes à proximité des cubos verre : adoption d'une convention typeDélibération 2015.06.248 : Optimisation de la collecte : suppression des marches arrières et des manoeuvres dangereuses conformément à la reco...Délibération 2015.06.247 : Désignation de deux conseillers communautaires supplémentaires à la Société d'économie mixte pour l'eau et l'env...Délibération 2015.06.246 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune d'Asnières sur Nouère, raccordés sur ...Délibération 2015.06.245 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune de La Couronne, desservis par un réseau...Délibération 2015.06.244 : Réservoir des Gallants à La Couronne : avenant de transfert de gestion entre SFR et INFRACOSDélibération 2015.06.243 : SIAEP de Chazelles - 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