Délibération 2015.06.245 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune de La Couronne, desservis par un réseau d’eaux usées de la commune de Roullet Saint Estèphe Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 25 juin 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 25 juin 2015Délibération 2015.06.259 : Exercice 2015 : décision modificative n°1Délibération 2015.06.258 : Créances éteintes : budget développement économique - budget camping - budget déchets végétaux - budget assaini...Délibération 2015.06.257 : Remboursement des prothèses/orthèses aux agents RQTH (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé)Délibération 2015.06.256 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2015.06.255 : Gratification des étudiants stagiaires de l'enseignement supérieurDélibération 2015.06.254 : Patrimoine du GrandAngoulême : mise en place d'un agenda d'accessibilité programmée AD'APDélibération 2015.06.253 : Nouveaux dispositifs de compostage à la source : modification des tarifs du composteur individuel 400 L et du lombri-...Délibération 2015.06.252 : Association Les Jardiniers Charentais : attribution de subvention 2015Délibération 2015.06.251 : Association Charente Nature : attribution de subvention pour 2015Délibération 2015.06.250 : Reprise des fibreux de type 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective de mars à mai 2015Délibération 2015.06.249 : Installation de corbeilles de propreté dans les communes à proximité des cubos verre : adoption d'une convention typeDélibération 2015.06.248 : Optimisation de la collecte : suppression des marches arrières et des manoeuvres dangereuses conformément à la reco...Délibération 2015.06.247 : Désignation de deux conseillers communautaires supplémentaires à la Société d'économie mixte pour l'eau et l'env...Délibération 2015.06.246 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune d'Asnières sur Nouère, raccordés sur ...Délibération 2015.06.245 : Convention pour la gestion des abonnés limitrophes résidant sur la commune de La Couronne, desservis par un réseau...Délibération 2015.06.244 : Réservoir des Gallants à La Couronne : avenant de transfert de gestion entre SFR et INFRACOSDélibération 2015.06.243 : SIAEP de Chazelles - 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