Délibération 2015.09.120.B : Bâtiment Le Corsaire à Angoulême – Association Régie urbaine : résiliation de la convention d’occupation précaire du 19 décembre 2007 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 3 septembre 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du bureau communautaire du 3 septembre 2015Délibération 2015.09.126.B : Ecole d'art du GrandAngoulême : demande de subvention auprès du Département de la CharenteDélibération 2015.09.125.B : Conservatoire Gabriel FAURE : demande de subvention auprès du Département de la CharenteDélibération 2015.09.124.B : Extension de la ZI n°3 à L'Isle d'Espagnac : avenant n°1 au contrat de location avec la société REVI +Délibération 2015.09.123.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Société SOLICIS : contrat de locationDélibération 2015.09.122.B : ZAC des Seguins - Les Ribéreaux - Commune de Ruelle sur Touvre - Bâtiment n°6 : convention d'occupation précaire...Délibération 2015.09.121.B : Ilot Charité à Angoulême - Association Régie Urbaine : avenant n°1 au contrat de locationDélibération 2015.09.120.B : Bâtiment Le Corsaire à Angoulême - Association Régie urbaine : résiliation de la convention d'occupation préca...Délibération 2015.09.119.B : Fourniture de carburants divers, d'additifs et services associés - Lot n°3 "Fourniture de carburants en stations s...Délibération 2015.09.118.B : Projet de bus à haut niveau de service (BHNS) : avenant n°2 au marché relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre ...Délibération 2015.09.117.B : Projet de bus à haut niveau de service (BHNS) : avenant n°2 au marché relatif aux missions d'assistance à maîtr...Délibération 2015.09.116.B : Renouvellement du SAEIV radio du réseau de transports en commun du GrandAngoulême - Procédure formalisée négoci...
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