Délibération 2016.03.031 : Compte de gestion 2015 : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, La Nef, espace Carat, déchets ménagers, compostage des déchets végétaux, transports en commun, assainissement, assainissement non collectif et eau potable Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 24 mars 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.03.141 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême et la Ville de Soyaux pour la participation à l'assistance ...Délibération 2016.03.140 : ORU Champ de Manoeuvre - Convention de participation financière de GrandAngoulême pour la restructuration des locaux...Délibération 2016.03.139 : ORU Basseau Grande Garenne et ORU Champ de Manoeuvre - convention relative aux modalités de participation financière...Délibération 2016.03.138 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême pour la participation financi...Délibération 2016.03.137 : ORU Basseau Grande Garenne - 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Adoption du principe de gestion déléguée et lancement d'u...Délibération 2016.03.112 : Centre technique des déchets ménagers de Frégeneuil : adoption du programmeDélibération 2016.03.111 : Coopération avec le Mali : convention 2016-2018 triennale de partenariat avec la ville de Ségou, la ville d'Angoulê...Délibération 2016.03.110 : Tarifs SPANC 2016Délibération 2016.03.109 : Désaffectation et déclassement du château d'eau "Roc Bariller" - Commune de FléacDélibération 2016.03.108 : Expérimentation sur l'extension des consignes de tri à tous les emballages plastiques : avenant au contrat avec Eco-...Délibération 2016.03.107 : Règlement de collecte : modification de la dotation de sacs jaunes aux usagers particuliers suite aux extensions des ...Délibération 2016.03.106 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - annÃ...Délibération 2016.03.105 : Camping communautaire du plan d'eau : modification de la grille tarifaire 2016Délibération 2016.03.104 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Régie Urbaine (ARU)Délibération 2016.03.103 : Economie Sociale et Solidaire, Emploi : programmation des actions 2016Délibération 2016.03.102 : Appel à Projets Economie Sociale et Solidaire 2015 : attribution des subventions aux lauréatsDélibération 2016.03.101 : Contrat de Ville : programmation des actions et attribution des subventions pour l'année 2016Délibération 2016.03.100 : Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets PLIE pour 2016Délibération 2016.03.099 : Multi-accueil Les Poussins : modification du règlement de fonctionnement sur les conditions d'accèsDélibération 2016.03.098 : Multi-accueil Les Poussins : partenariat de gestion avec l'association Crèche pour tousDélibération 2016.03.097 : FSE Convention de subvention globale 2007-2013 : modification de la programmation 2014Délibération 2016.03.096 : ESPACE CARAT : LUDOPARK : approbation du règlement intérieur, tarifs et conventions de partenariatDélibération 2016.03.095 : ESPACE CARAT : SALON VINS ET SPIRITUEUX : tarifs, règlement particulier et conventions typesDélibération 2016.03.094 : Salle de spectacles "La Nef" : tarifs 2016/2017Délibération 2016.03.093 : Ecole d'art de GrandAngoulême : tarifs 2016/2017Délibération 2016.03.092 : Conservatoire Gabriel Faure : tarifs 2016/2017Délibération 2016.03.091 : Musiques métisses : attribution d'une subvention pour l'année 2016Délibération 2016.03.090 : Direction de la culture : attribution de subventions pour l'année 2016Délibération 2016.03.089 : Espace Carat : rapport d'activités 2014Délibération 2016.03.088 : Ecole d'art de GrandAngoulême : demande exceptionnelle d'annulation d'un titre de recetteDélibération 2016.03.087 : Z. I. des Agriers à Angoulême : cession de bâtiment à la Société LUXOR LIGHTINGDélibération 2016.03.086 : Local sis 379 rue de Bordeaux à Angoulême : cession d'une partie du bâtiment à deux entreprisesDélibération 2016.03.085 : Soutien à l'innovation et à la diversification : lancement des appels à projets RELATIO et PRODUIT DU FUTUR en 2016Délibération 2016.03.084 : Programme de soutien à l'innovation et à la diversification - Attribution d'une subvention au CREALAB pour l'année ...Délibération 2016.03.083 : ADEFIP : attribution d'une subvention GrandAngoulême 2016 - Plateforme "GrandAngoulême.jadopteunprojet.comDélibération 2016.03.082 : Programme Technoparc Industries du Futur - adhésion à l'association RETISDélibération 2016.03.081 : Adhésion à Initiative CharenteDélibération 2016.03.080 : Maison de l'Entreprendre : convention de partenariat 2015/2016 avec le Centre d'Information Jeunesse d'Angoulême - Mo...Délibération 2016.03.079 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations pour l'année 2016Délibération 2016.03.078 : Contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat groupe d'assurance statutaire d...Délibération 2016.03.077 : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du comité d'action socialeDélibération 2016.03.076 : Salle de spectacles La Nef : protocole transactionnel sur les conséquences de la rupture d'un contrat CUI/CAEDélibération 2016.03.075 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2016.03.074 : Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 : engagement du volet routier - Convention particulière de cofinancementDélibération 2016.03.073 : Consignation de la participation de GrandAngoulême à la LGV auprès de la caisse des dépôts et consignationsDélibération 2016.03.072 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : vote du coefficient multiplicateur pour 2017Délibération 2016.03.071 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2016Délibération 2016.03.070 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2016Délibération 2016.03.069 : Budget primitif 2016Délibération 2016.03.068 : Rapport sur la dette de GrandAngoulêmeDélibération 2016.03.067 : Nautilis - Contrat d'occupation privative du bar snack patinoire : demande de remise gracieuseDélibération 2016.03.066 : Frais de représentation 2016Délibération 2016.03.065 : Budget principal, budget développement économique, budget déchets ménagers, budget déchets végétaux, régis par...Délibération 2016.03.064 : Création de l'autorisation d'engagement et des crédits de paiement / Tunnel de la Gâtine (AE n° 1 - budget annexe ...Délibération 2016.03.063 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : maison des mobilités (AP n° 2 - budget transp...Délibération 2016.03.062 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : restructuration du réseau (AP n° 1 - budge...Délibération 2016.03.061 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'usine de Touvre (AP n°1 - budget annexe ...Délibération 2016.03.060 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : centre technique des déchets ménagers (AP n°...Délibération 2016.03.059 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : quai de transfert (AP n° 6 - budget déchets m...Délibération 2016.03.058 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : sacs noirs (AP n° 5 - budget déchets ménagers)Délibération 2016.03.057 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : déchetterie de Brébonzat (AP n° 4 - budge...Délibération 2016.03.056 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des colonnes enterrées (AP n° 3 - budget dé...Délibération 2016.03.055 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du centre de tri (AP n° 1 - budget déchets m...Délibération 2016.03.054 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : délestage de la station de Gond-Pontouvre v...Délibération 2016.03.053 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'aménagement de la RN 141 (AP n° 24 - budge...Délibération 2016.03.052 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du PNRU 2 (AP n° 23 - budget principal)Délibération 2016.03.051 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'accession à la propriété 2014-2020 (AP...Délibération 2016.03.050 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du plan de cohésion sociale (AP n° 21 - 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Budget annexe transports en commun : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2016.03.034 : Compte administratif 2015 - Budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.033 : Compte administratif 2015 - Budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.032 : Compte administratif 2015Délibération 2016.03.031 : Compte de gestion 2015 : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, La Nef, espace Carat, ...Délibération 2016.03.030 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire titulaire au Syndicat mixte d'aménagement du Plan d'Eau de la Grande...Délibération 2016.03.029 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire au conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte...Délibération 2016.03.028 : Election d'un(e) conseiller(e) communautaire titulaire et d'un(e) suppléant(e) au syndicat mixte de l'Angoumois (SMA)Délibération 2016.03.027 : Modification de la composition des commissions thématiques
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