Délibération 2016.04. 43.B : ZAC des Seguins Les Ribéreaux – Commune de Ruelle – Bâtiment n° 6 : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTION Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 7 avril 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.04. 46.B : Délestage de la station d'épuration de Gond Pontouvre vers celle d'Angoulême/Frégeneuil : demande de subvention ...Délibération 2016.04. 45.B : Bâtiment Le Corsaire à Basseau - Mise à disposition d'une partie des locaux à la commune d'Angoulême : avenant ...Délibération 2016.04. 44.B : AAHPIA : convention de mise à disposition des locaux situés route de Vars à Gond Pontouvre : avenant de prolongationDélibération 2016.04. 43.B : ZAC des Seguins Les Ribéreaux - Commune de Ruelle - Bâtiment n° 6 : convention d'occupation précaire avec la soc...Délibération 2016.04. 42.B : Construction et réhabilitation de canalisations et ouvrages annexes eaux usées, eaux pluviales et eau potable - do...Délibération 2016.04. 41.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - marché de "fourniture et pose de la signalétique" : avenant n° 1Délibération 2016.04. 40.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - lot n° 19 "électricité - courants forts" : ave...Délibération 2016.04. 39.B : Bus à haut niveau de service de GrandAngoulême - Billetique : attribution du marchéDélibération 2016.04. 38.B : Bus à haut niveau de service de GrandAngoulême - Prestations de services de 4 lots : attribution des marchésDélibération 2016.04. 37.B : PEM de la gare d'Angoulême - travaux du parvis Est lot 7 (fourniture et pose d'abris voyageurs) et lot 8 (fournitur...Délibération 2016.04. 36.B : Salle de spectacles " La Nef " : contrat de cession du droit du spectacle d'Ibrahim Maalouf : avenant n° 1Délibération 2016.04. 35.B : L'Alpha : Contrats avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Télécharger le document
