Délibération 2016.06.189 : Nautilis : conventions de partenariat avec la société SOLI’ENT et le réseau CEZAM pour la vente de produits Nautilis auprès de leurs adhérents (COS, CAS, CE, Amicales, TPE et PME) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 23 juin 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.06.210 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : convention opérationnelle d'action foncière sur le centre ville d...Délibération 2016.06.209 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention opérationnelle "ZAC Les Sables" sur la commune de La Co...Délibération 2016.06.208 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention projet n°16-11-003 "ZAC de La Contrie" sur la commune d...Délibération 2016.06.207 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême, la commune de Soyaux et Logélia Charente pour la participa...Délibération 2016.06.206 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême, la commune de Soyaux et Logélia Charente pour la participa...Délibération 2016.06.205 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'Isle d'Espagnac : approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols ...Délibération 2016.06.204 : OPH de L'Angoumois : Garantie d'emprunt pour la construction de 4 logements locatifs publics (1 PLUS et 3 PLAI) - 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