Délibération 2016.09. 95.B : Remise gracieuse – Régie de recettes et d’avances du camping de Saint-Yrieix Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 8 septembre 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.09.104.B : Renouvellement du système de billettique : demande de subventions (FEDER/ITI)Délibération 2016.09.103.B : Système d'aide à l'exploitation et information voyageur (SAEIV) : demande de subventions (FEDER/ITI)Délibération 2016.09.102.B : Conservatoire Gabriel Fauré - Diplôme universitaire "Création sonore" : convention de partenariat avec l'UFR scie...Délibération 2016.09.101.B : Espace Carat : désignation du titulaire de la licence d'entrepreneur de spectaclesDélibération 2016.09.100.B : Espace Carat - Licence débit de boissons : désignation du nouveau titulaire de la licence IIIDélibération 2016.09. 99.B : Projet IMAGILAND - Réalisation d'études d'expertise du projet : demande de subventionDélibération 2016.09. 98.B : Mise en place d'une application de gestion des droits des sols et de consultation des documents d'urbanisme : demand...Délibération 2016.09. 97.B : ZI de Nersac - Commune de Nersac : signature du bail commercial avec la société PRO A PRO DISTRIBUTION SUDDélibération 2016.09. 96.B : Parc d'activités du Grand Girac - Commune de Saint-Michel : résiliation des baux commerciaux avec la société EZ-...Délibération 2016.09. 95.B : Remise gracieuse - Régie de recettes et d'avances du camping de Saint-YrieixDélibération 2016.09. 94.B : Fourniture et maintenance de systèmes d'impression : constitution d'un groupement de commandesDélibération 2016.09. 93.B : Conception réalisation pour la construction d'une passerelle piétonne couverte pour le franchissement du faisceau ...Délibération 2016.09. 92.B : Accord-cadre relatif aux services liés aux opérations de travaux de bâtiments et d'infrastructures - Lot n°1 "Et...Délibération 2016.09. 91.B : Médiathèque d'agglomération - Travaux de construction - Lots n°7 et 11 : exonération des pénalités de retard ...
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