Délibération 2016.12.369 : Convention projet « BHNS » avec l’Etablissement public foncier Poitou-Charentes relative à la maîtrise foncière de l’emprise nécessaire au projet : réalisation de l’enquête parcellaire Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 décembre 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.12.432 : Convention relative à la gestion par le SMAGVC des 6 aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de GrandAng...Délibération 2016.12.431 : Participations et subventions 2017 : versement avant le vote du budget primitif - CASDélibération 2016.12.430 : attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale - annee 2016Délibération 2016.12.429 : dispositif de résorption de l'emploi précaire : approbation du programme pluriannuel d'accès a l'emploi titulaireDélibération 2016.12.428 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2016.12.427 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Démolition Le Corsaire (AP n°3 - 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