Accueil // Assemblées // Conseil communautaire du 15 décembre 2016 // Délibération 2016.12.424 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de la maison des mobilités (AP n°2 – Budget annexe transport en commun)

Délibération 2016.12.424 : Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de la maison des mobilités (AP n°2 – Budget annexe transport en commun)

Télécharger le document

Actes de « Conseil communautaire du 15 décembre 2016 »