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Actes de « Conseil communautaire du 5 janvier 2017 »
Sélectionnez...Délibération 2017.01.033 : Indemnités de fonctionDélibération 2017.01.032 : Création des emplois de collaborateur de cabinet et inscription des crédits budgétairesDélibération 2017.01.031 : Fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des commissions de la commande publiqueDélibération 2017.01.030 : Fixation du nombre de commissions thématiques et dénominationDélibération 2017.01.029 : Election d'un troisième autre membre du bureauDélibération 2017.01.028 : Election d'un second autre membre du bureauDélibération 2017.01.027 : Election d'un premier autre membre du bureauDélibération 2017.01.026 : Election du conseiller délégué du président en charge de la cohésion sociale, de l'enfance-jeunesse et de l'accue...Délibération 2017.01.025 : Election du conseiller délégué du président en charge de la réalisation du bus à haut niveau de service et de la...Délibération 2017.01.024 : Election du conseiller délégué du président en charge du dialogue territorial et de l'évaluation des politiques p...Délibération 2017.01.023 : Election du conseiller délégué du président en charge de l'innovation, de l'enseignement supérieur et de la reche...Délibération 2017.01.022 : Election du conseiller délégué du président en charge de l'aménagement et de la reconversion des zones commercialesDélibération 2017.01.021 : Election du conseiller délégué du président en charge du tourisme et du patrimoineDélibération 2017.01.020 : Election du conseiller délégué du président en charge du déploiement numérique et du très haut débitDélibération 2017.01.019 : Election du conseiller délégué du président en charge de la promotion du commerce de proximité et de la revitalis...Délibération 2017.01.018 : Election du conseiller délégué du président en charge des équipements de diffusion culturelle et de l'espace CaratDélibération 2017.01.017 : Election du vice-président en charge du plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacement, de la stratégi...Délibération 2017.01.016 : Election du vice-président en charge de la prospective territoriale, du schéma directeur du commerce, du programme l...Délibération 2017.01.015 : Election du vice-président en charge de la transition écologique et énergétiqueDélibération 2017.01.014 : Election du vice-président en charge de la prévention de la collecte et de la valorisation des déchetsDélibération 2017.01.013 : Election du vice-président en charge de la politique de la villeDélibération 2017.01.012 : Election du vice-président en charge de la commande publiqueDélibération 2017.01.011 : Election du vice-président en charge des finances et du grand cycle de l'eauDélibération 2017.01.010 : Election du vice-président en charge des travaux et des équipements sportifs communautairesDélibération 2017.01.009 : Election du vice-président en charge des mobilitésDélibération 2017.01.008 : Election du vice-président en charge de l'assainissementDélibération 2017.01.007 : Election du vice-président en charge des zones d'activités et des voiries communautairesDélibération 2017.01.006 : Election du vice-président en charge des ressources humainesDélibération 2017.01.005 : Election du vice-président en charge des politiques d'intérêt communautaire et de la coopération intercommunaleDélibération 2017.01.004 : Election du vice-président en charge de l'économie sociale et solidaire, de l'économie circulaire et de l'emploiDélibération 2017.01.003 : Election du vice-président en charge de la promotion de l'image, de la bande dessinée et développement des coopéra...Délibération 2017.01.002 : Composition du bureau communautaire : détermination du nombre de vice-présidents et du nombre des autres membresDélibération 2017.01.001 : Election du présidentOrdre du jour du conseil communautaire du 5 janvier 2017Convocation au conseil communautaire du 5 janvier 2017