Accueil // Assemblées // Conseil communautaire du 19 janvier 2017 // Délibération 2017.01.034 : Avenant n° 5 de transfert partiel du marché de Calitom relatif à l’exploitation « bas de quai » des déchèteries du secteur Sud Charente (lot n°1 déchèteries du secteur Sud Est) conclu avec l’entreprise WILLIAM SABATIER RECYCLAGE

Délibération 2017.01.034 : Avenant n° 5 de transfert partiel du marché de Calitom relatif à l’exploitation « bas de quai » des déchèteries du secteur Sud Charente (lot n°1 déchèteries du secteur Sud Est) conclu avec l’entreprise WILLIAM SABATIER RECYCLAGE

Télécharger le document

Actes de « Conseil communautaire du 19 janvier 2017 »