Délibération 2017.01.043 : Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 19 janvier 2017 »Sélectionnez...Délibération 2017.01.078 : Convention relative à la gestion par le syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en Charente (SMAGVC) des 6 a...Délibération 2017.01.077 : Acquisition d'un bien appartenant à la SCI du BOURGUET sis 47 rue du Gond à AngoulêmeDélibération 2017.01.076 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV) : actions de valorisation et de promotion du territoire et favorisa...Délibération 2017.01.075 : Attributions de compensations provisoires 2017Délibération 2017.01.074 : Dépenses d'investissement : autorisations d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2017.01.073 : Salle de spectacles La Nef : désignation d'un(e) titulaire des licences d'entrepreneur de spectaclesDélibération 2017.01.072 : Tarifs 2017 : enlèvement des encombrantsDélibération 2017.01.071 : Tarifs 2017 : dispositifs de compostage à domicileDélibération 2017.01.069 : Tarifs 2017 : incinération des déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) de La CouronneDélibération 2017.01.068 : Redevance spéciale : tarifs 2017Délibération 2017.01.067 : Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilésDélibération 2017.01.066 : Retrait de CALITOM des communautés de communes Charente Boëme Charraud, Vallée de l'Echelle et Braconne Charente à...Délibération 2017.01.065 : Délégation au bénéfice des communes de Sers, Vindelle et Voulgézac de l'organisation du service régulier public ...Délibération 2017.01.064 : Retrait de la délibération n°306 relative à la délégation du DPU sur AngoulêmeDélibération 2017.01.063 : Stratégie foncière - 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