Délibération 2017.01.045 : Désignation d’un conseiller communautaire à la Société d’économie mixte « Territoires Charente » Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 19 janvier 2017 »Sélectionnez...Délibération 2017.01.078 : Convention relative à la gestion par le syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en Charente (SMAGVC) des 6 a...Délibération 2017.01.077 : Acquisition d'un bien appartenant à la SCI du BOURGUET sis 47 rue du Gond à AngoulêmeDélibération 2017.01.076 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV) : actions de valorisation et de promotion du territoire et favorisa...Délibération 2017.01.075 : Attributions de compensations provisoires 2017Délibération 2017.01.074 : Dépenses d'investissement : autorisations d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2017.01.073 : Salle de spectacles La Nef : désignation d'un(e) titulaire des licences d'entrepreneur de spectaclesDélibération 2017.01.072 : Tarifs 2017 : enlèvement des encombrantsDélibération 2017.01.071 : Tarifs 2017 : dispositifs de compostage à domicileDélibération 2017.01.069 : Tarifs 2017 : incinération des déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) de La CouronneDélibération 2017.01.068 : Redevance spéciale : tarifs 2017Délibération 2017.01.067 : Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilésDélibération 2017.01.066 : Retrait de CALITOM des communautés de communes Charente Boëme Charraud, Vallée de l'Echelle et Braconne Charente à ...Délibération 2017.01.065 : Délégation au bénéfice des communes de Sers, Vindelle et Voulgézac de l'organisation du service régulier public ...Délibération 2017.01.064 : Retrait de la délibération n°306 relative à la délégation du DPU sur AngoulêmeDélibération 2017.01.063 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain (DPU) - Droit de préemption urbain renforcé (DPUR) - Délégation...Délibération 2017.01.062 : Institution du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de priorité sur les zones U, NA et AU des documents d'ur...Délibération 2017.01.061 : Convention réglant les effets de l'adhésion au service commun d'urbanisme d'agglomération pour l'instruction des dr...Délibération 2017.01.060 : Reprise en régie de la compétence assainissement confiée à la SAUR par la communauté de communes de la Vallée de...Délibération 2017.01.059 : Convention de répartition des personnels CALITOMDélibération 2017.01.058 : Attribution des véhicules de fonctions aux agents communautairesDélibération 2017.01.057 : Tableaux des effectifs au 01/01/2017Délibération 2017.01.056 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et au comité d'hygiène, de sécurité et des ...Délibération 2017.01.055 : Mandats spéciaux : délégation du conseil au président pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires...Délibération 2017.01.054 : Désignations des représentants du GrandAngoulême dans les organismes extérieurs (Mission Locale, OPH, EPF)Délibération 2017.01.052 : Désignation des conseillers communautaires au Syndicat mixte du pôle image (SMPI)Délibération 2017.01.051 : Désignation des conseillers communautaires au Syndicat mixte des aéroports charentais (SMAC)Délibération 2017.01.050 : Désignation des conseillers communautaires au Syndicat mixte "Charente Eaux"Délibération 2017.01.049 : Désignation des conseillers communautaires au Syndicat mixte pour l'aménagement, l'entretien et la gestion du plan d...Délibération 2017.01.048 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'administration et à l'assemblée générale de la Soc...Délibération 2017.01.047 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'administration et à l'assemblée générale de la Soc...Délibération 2017.01.046 : Désignation d'un conseiller communautaire à la Société d'économie mixte de La BraconneDélibération 2017.01.045 : Désignation d'un conseiller communautaire à la Société d'économie mixte "Territoires Charente"Délibération 2017.01.044 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Société anonyme d'économie mixte des transports du Grand A...Délibération 2017.01.043 : Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)Délibération 2017.01.042 : Création de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT)Délibération 2017.01.041 : Constitution de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)Délibération 2017.01.040 : Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)Délibération 2017.01.039 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiquesDélibération 2017.01.038 : Constitution d'un groupe de travail sur la coopération des communes et de l'agglomérationDélibération 2017.01.037 : Délégation d'attributions du conseil au bureauDélibération 2017.01.036 : Délégation d'attributions du conseil au présidentDélibération 2017.01.035 : Avenant n° 2 de transfert partiel du marché relatif à la prestation de collecte du verre sur le territoire de Calit...Délibération 2017.01.034 : Avenant n° 5 de transfert partiel du marché de Calitom relatif à l'exploitation « bas de quai » des déchèteries...Ordre du jour du conseil communautaire du 19 janvier 2017Convocation au conseil communautaire du 19 janvier 2017
Télécharger le document
