Délibération 2017.03.153 : Comptes de gestion 2016 de GrandAngoulême : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, La Nef, espace Carat, transport en commun, déchets ménagers, compostage des déchets végétaux, assainissement collectif, assainissement non collectif et eau potable Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 30 mars 2017 »Sélectionnez...Délibération 2017.03.281 : Réaffirmation de l'adhésion de GrandAngoulême à l'association des communautés de France (AdCF) et désignation d'...Délibération 2017.03.280 : Appel à projets 2016 : versement des subventions aux lauréatsDélibération 2017.03.279 : Développement de la Création d'Entreprises : attribution d'une subvention à Heliscoop - Coopérative d'Activité et...Délibération 2017.03.278 : Développement Economique des Quartiers : attribution d'une subvention pour l'action ADIE / IFCG / CIDFFDélibération 2017.03.277 : Partenariat avec l'incubateur Féminin Bordeaux Aquitaine Pionnières et attribution d'une subventionDélibération 2017.03.276 : Centre d'Information Jeunesse (CIJ) : convention cadre 2017 et attribution d'une subventionDélibération 2017.03.275 : Adhésion à l'Etablissement public de coopération culturelle pour le financement de l'Ecole européenne supérieure ...Délibération 2017.03.274 : Restaurant du camping du plan d'eau de Saint-Yrieix : contrat de location avec l'AlchimisteDélibération 2017.03.273 : Extension de la Zone Industrielle n° 3 - commune de l'Isle d'Espagnac : Cession de terrain au groupe SIRMETDélibération 2017.03.272 : Economie Sociale et Solidaire - programmation des actions 2017Délibération 2017.03.271 : Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets PLIE 2017Délibération 2017.03.270 : Espace Test Agricole : conventions pour le fonctionnement de l'outilDélibération 2017.03.269 : CORDEE TPE 2008-2013 : actualisation des engagements - reversement du trop-perçu au Département de la CharenteDélibération 2017.03.268 : Subvention effervescentre 2017Délibération 2017.03.267 : COHESION SOCIALE - Programmation des actions 2017: attribution de subventionsDélibération 2017.03.266 : Election des représentants de GrandAngoulême au sein du Syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en Charente...Délibération 2017.03.265 : Adhésion de GrandAngoulême au Syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en Charente (SMAGVC)Délibération 2017.03.264 : Commission locale du secteur sauvegardé : Désignation des représentants de GrandAngoulêmeDélibération 2017.03.263 : Commune de Garat : accord pour la modification du périmètre de protection des monuments historiquesDélibération 2017.03.262 : Commune de Balzac : approbation de la révision du plan d'occupation des sols (POS) en plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.03.261 : Commune de Torsac : débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)Délibération 2017.03.260 : Commune de l'Isle d'Espagnac : approbation de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.03.259 : Commune de Dirac : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.03.258 : PRODUCTION NOUVELLE : Participation à l'OPH de l'ANGOUMOIS pour la construction de 4 logements locatifs publics (PLAI...Délibération 2017.03.257 : PRODUCTION NOUVELLE : Participation à l'OPH de l'ANGOUMOIS pour la construction de 27 logements locatifs publics (19 ...Délibération 2017.03.256 : PRODUCTION NOUVELLE : Participation à l'OPH de l'ANGOUMOIS pour la construction de 24 logements locatifs publics (16 ...Délibération 2017.03.255 : LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE - Convention entre GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême pour le fonds de concours Ã...Délibération 2017.03.254 : LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE - Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain du Centr...Délibération 2017.03.253 : LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE - PIG Habiter Mieux - extension du dispositif aux 38 communes de GrandAngoulêmeDélibération 2017.03.252 : Convention d'Utilité Publique (CUS) - autorisation de signature de GrandAngoulême pour les conventions d'utilité so...Délibération 2017.03.251 : Coup de pouce à la sortie de vacance par l'investissement dans la pierreDélibération 2017.03.250 : STRATEGIE FONCIERE - Délégation au Président de l'exercice du Droit de Préemption Urbain : modification de la dél...Délibération 2017.03.249 : STRATEGIE FONCIERE - Délégation du Droit de Préemption Urbain sur le territoire de la Commune de SersDélibération 2017.03.246 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de VindelleDélibération 2017.03.244 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de SIREUILDélibération 2017.03.243 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de ROULLETDélibération 2017.03.242 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de MarsacDélibération 2017.03.241 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de GaratDélibération 2017.03.240 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de DiracDélibération 2017.03.239 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de DignacDélibération 2017.03.238 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de ClaixDélibération 2017.03.237 : STRAGEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de ChampniersDélibération 2017.03.235 : STRATEGIE FONCIERE - Droit de Préemption Urbain - Délégation du DPU sur le territoire de la commune de BouexDélibération 2017.03.233 : STRATEGIE FONCIERE - Délégation du Droit de Préemption Urbain sur le territoire de la Commune de Mornac - modificat...Délibération 2017.03.232 : FONCIER - Etablissement Public Foncier - Convention opérationnelle "Mornac - Centre-Bourg"Délibération 2017.03.231 : FONCIER - Etablissement Public Foncier - Convention opérationnelle "Sers - Centre Bourg"Délibération 2017.03.230 : FONCIER - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER - Convention Cadre "Centres Bourgs et Foncier Commercial en Centre Ancien"Délibération 2017.03.229 : Stratégie foncière EPF - Convention Opérationnelle relative à la requalification des friches industrielles et d'ac...Délibération 2017.03.228 : Contrat de Délégation de Service Public de mise à disposition du réseau de communications électroniques du GrandA...Délibération 2017.03.227 : Salle de spectacles la Nef : rapport d'activités 2015/2016Délibération 2017.03.226 : Salle de spectacles la Nef : tarifs 2017/2018Délibération 2017.03.225 : Ecole d'art : acquisition de pressesDélibération 2017.03.224 : Ecole d'art de GrandAngoulême : tarifs 2017/2018Délibération 2017.03.223 : Ecole d'art : Modification du règlement intérieurDélibération 2017.03.222 : Médiathèque l'Alpha : adhésions à différents organismes pour 2017Délibération 2017.03.221 : Conservatoire Gabriel Fauré : adhésion à l'association Orchestre à l'EcoleDélibération 2017.03.220 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs 2017/2018Délibération 2017.03.219 : Les soleils de l'été : programmation et tarifsDélibération 2017.03.218 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES POUR L'ANNEE 2017Délibération 2017.03.217 : L'Alpha: convention d'occupation temporaire du domaine public dans l'enceinte de la médiathèqueDélibération 2017.03.216 : Reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagers : contrat de collaboration avec l'éco-organisme COREPILEDélibération 2017.03.215 : Contrat de reprise des plastiques de GrandAngoulême - avenant 1 et avenant 2Délibération 2017.03.214 : Distribution de compost et de paillis aux particuliers sur la plate-forme de déchets verts de Frégeneuil : modificat...Délibération 2017.03.213 : Gestion des broyeurs de végétaux intercommunaux et interventions de broyage sur les aires de dépôt de branchages c...Délibération 2017.03.212 : Election des représentants de GrandAngoulême au syndicat mixte de valorisation des déchets ménagers CalitomDélibération 2017.03.211 : Aire de loisirs de la Combe à Roux : tarifs de location, convention-type de location et convention de gestion avec la...Délibération 2017.03.210 : Autorisation temporaire d'occupation du Stand de tirDélibération 2017.03.209 : SPORT : attribution de subventions pour l'année 2017Délibération 2017.03.208 : Bâtiment Le Corsaire : résiliation du bail commercial conclu avec La Poste - Protocole d'accordDélibération 2017.03.207 : Transfert du patrimoine de GrandAngoulême : dépôt des actes de transfert auprès du Service de la Publicité FoncièreDélibération 2017.03.206 : INDEMNITES DE FONCTIONDélibération 2017.03.205 : MODALITES D'APPLICATION DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRESDélibération 2017.03.204 : Ratios d'avancement de grade du personnel communautaireDélibération 2017.03.203 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2017Délibération 2017.03.202 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de nautilis auprès de la commune de La CouronneDélibération 2017.03.201 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2017.03.200 : Véloroute 92 - Participation à la mise en oeuvre d'un projet touristique sur l'itinéraire cyclable : convention de ...Délibération 2017.03.199 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême : grille tarifaire du service de parc vélo...Délibération 2017.03.198 : Services réguliers de transports publics créés pour assurer, à titre principal, à l'intention des élèves, la de...Délibération 2017.03.197 : Services publics de transports collectifs confiés à CITRAM - Réseau vert : délégation de service public - avenant...Délibération 2017.03.196 : Services publics de mobilités et de transports collectifs confiés à la STGA : délégation de service public - aven...Délibération 2017.03.195 : Association d'aide aux handicapées, personnes isolées et âgées (AAHPIA) - attribution d'une subvention pour l'annÃ...Délibération 2017.03.194 : SPL "Poitou-Charentes autopartage" - liquidation de la sociétéDélibération 2017.03.193 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention entre GrandAngoulême et la Commune d'Angoulême pour la participation à la c...Délibération 2017.03.192 : Contrat de Ville - Programmation des actions et attributions des subventions 2017Délibération 2017.03.191 : Renouvellement de l'adhésion à l'association ATMO Nouvelle Aquitaine et désignation du représentant de GrandAngoul...Délibération 2017.03.190 : Education à l'environnement : convention de partenariat concernant les visites de l'UIOM et de la déchetterie de La ...Délibération 2017.03.189 : Convention de partenariat triennale portant sur la sensibilisation à l'environnement : avenant financier n°3Délibération 2017.03.188 : Education à l'environnement : avenant à la convention de partenariat triennale portant sur la sensibilisation à l'e...Délibération 2017.03.187 : Frais de représentation 2017Délibération 2017.03.186 : Modification des délégations d'attribution du Conseil communautaire au Bureau communautaire et au PrésidentDélibération 2017.03.185 : Salle de spectacles "La Nef" : désignation des membres du conseil d'exploitationDélibération 2017.03.184 : Espace Carat : désignation des membres du conseil d'exploitationDélibération 2017.03.183 : Désignations des représentants de GrandAngoulême dans les organismes extérieursDélibération 2017.03.182 : Election d'un quatrième autre membre du bureauDélibération 2017.03.181 : Vote sur l'équilibre du budget primitif 2017Délibération 2017.03.180 : Cotisation économique territoriale : intégration fiscale progressiveDélibération 2017.03.179 : Cotisation économique territoriale : fixation du taux 2017Délibération 2017.03.178 : Taxe d'habitation et taxes foncières : intégration fiscale progressiveDélibération 2017.03.177 : Taxe d'habitation et taxes foncières : fixation des taux 2017Délibération 2017.03.176 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et redevance des ordures ménagères : fixation des taux et tarifs 2017Délibération 2017.03.175 : Gestion de la detteDélibération 2017.03.174 : Participations croisées entre le budget principal et les budgets annexes assainissement, assainissement non collectif...Délibération 2017.03.173 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2017.03.172 : reprise des résultats et affectation du budget annexe la nefDélibération 2017.03.171 : REPRISE DES RESULTATS ET AFFECTATION DU BUDGET ANNEXE CARATDélibération 2017.03.170 : Reprise des résultats et affectation du budget annexe campingDélibération 2017.03.169 : Reprise des résultats et affectation de l'excèdent d'exploitation : budget annexe eau potableDélibération 2017.03.168 : Reprise des résultats et affectation de l'excèdent d'exploitation : budget annexe assainissement non collectifDélibération 2017.03.167 : Reprise des résultats et affectation de l'excèdent d'exploitation : budget annexe assainissement collectifDélibération 2017.03.166 : Reprise des résultats et affectation de l'excèdent de fonctionnement : budget annexe déchets ménagersDélibération 2017.03.165 : Reprise des résultats et affectation de l'excèdent d'exploitation : budget annexe transport en communDélibération 2017.03.164 : Reprise des résultats et affectation de l'excédent de fonctionnement : budget annexe développement économiqueDélibération 2017.03.163 : REPRISE DES RESULTATS ET AFFECTATION DE L'EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT : BUDGET PRINCIPALDélibération 2017.03.162 : Compte administratif 2016 - communauté de communes de Charente Boëme CharraudDélibération 2017.03.161 : Compte administratif 2016 - communauté de communes de Braconne et CharenteDélibération 2017.03.160 : Compte administratif 2016 - communauté de communes de La Vallée de l'EchelleDélibération 2017.03.159 : Compte administratif 2016 du Syndicat mixte de l'AngoumoisDélibération 2017.03.158 : Compte administratif 2016 de GrandAngoulêmeDélibération 2017.03.157 : Comptes de gestion 2016 de la communauté de communes de Charente Boëme Charraud : budget principal, budgets annexes ...Délibération 2017.03.156 : Comptes de gestion 2016 de la communauté de communes de Braconne Charente : budget principal, budgets annexes zone d'...Délibération 2017.03.155 : Comptes de gestion 2016 de la communauté de communes de Vallée de l'Echelle : budget principal, budgets annexes zone...Délibération 2017.03.154 : Comptes de gestion 2016 du Syndicat mixte de l'AngoumoisDélibération 2017.03.153 : Comptes de gestion 2016 de GrandAngoulême : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, La...Ordre du jour du conseil communautaire du 30 mars 2017Convocation au conseil communautaire du 30 mars 2017
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