Délibération 2017.03.228 : Contrat de Délégation de Service Public de mise à disposition du réseau de communications électroniques du GrandAngoulême : avenant n° 8 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 30 mars 2017 »Sélectionnez...Délibération 2017.03.281 : Réaffirmation de l'adhésion de GrandAngoulême à l'association des communautés de France (AdCF) et désignation d'...Délibération 2017.03.280 : Appel à projets 2016 : versement des subventions aux lauréatsDélibération 2017.03.279 : Développement de la Création d'Entreprises : attribution d'une subvention à Heliscoop - Coopérative d'Activité et...Délibération 2017.03.278 : Développement Economique des Quartiers : attribution d'une subvention pour l'action ADIE / IFCG / CIDFFDélibération 2017.03.277 : Partenariat avec l'incubateur Féminin Bordeaux Aquitaine Pionnières et attribution d'une subventionDélibération 2017.03.276 : Centre d'Information Jeunesse (CIJ) : convention cadre 2017 et attribution d'une subventionDélibération 2017.03.275 : Adhésion à l'Etablissement public de coopération culturelle pour le financement de l'Ecole européenne supérieure ...Délibération 2017.03.274 : Restaurant du camping du plan d'eau de Saint-Yrieix : contrat de location avec l'AlchimisteDélibération 2017.03.273 : Extension de la Zone Industrielle n° 3 - 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avenant 1 et avenant 2Délibération 2017.03.214 : Distribution de compost et de paillis aux particuliers sur la plate-forme de déchets verts de Frégeneuil : modificat...Délibération 2017.03.213 : Gestion des broyeurs de végétaux intercommunaux et interventions de broyage sur les aires de dépôt de branchages c...Délibération 2017.03.212 : Election des représentants de GrandAngoulême au syndicat mixte de valorisation des déchets ménagers CalitomDélibération 2017.03.211 : Aire de loisirs de la Combe à Roux : tarifs de location, convention-type de location et convention de gestion avec la...Délibération 2017.03.210 : Autorisation temporaire d'occupation du Stand de tirDélibération 2017.03.209 : SPORT : attribution de subventions pour l'année 2017Délibération 2017.03.208 : Bâtiment Le Corsaire : résiliation du bail commercial conclu avec La Poste - Protocole d'accordDélibération 2017.03.207 : Transfert du patrimoine de GrandAngoulême : dépôt des actes de transfert auprès du Service de la Publicité FoncièreDélibération 2017.03.206 : INDEMNITES DE FONCTIONDélibération 2017.03.205 : MODALITES D'APPLICATION DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRESDélibération 2017.03.204 : Ratios d'avancement de grade du personnel communautaireDélibération 2017.03.203 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2017Délibération 2017.03.202 : Convention de mise à disposition partielle du service maintenance de nautilis auprès de la commune de La CouronneDélibération 2017.03.201 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2017.03.200 : Véloroute 92 - Participation à la mise en oeuvre d'un projet touristique sur l'itinéraire cyclable : convention de ...Délibération 2017.03.199 : Service public de mobilité et de transports collectifs de GrandAngoulême : grille tarifaire du service de parc vélo...Délibération 2017.03.198 : Services réguliers de transports publics créés pour assurer, à titre principal, à l'intention des élèves, la de...Délibération 2017.03.197 : Services publics de transports collectifs confiés à CITRAM - Réseau vert : délégation de service public - avenant...Délibération 2017.03.196 : Services publics de mobilités et de transports collectifs confiés à la STGA : délégation de service public - aven...Délibération 2017.03.195 : Association d'aide aux handicapées, personnes isolées et âgées (AAHPIA) - attribution d'une subvention pour l'annÃ...Délibération 2017.03.194 : SPL "Poitou-Charentes autopartage" - liquidation de la sociétéDélibération 2017.03.193 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention entre GrandAngoulême et la Commune d'Angoulême pour la participation à la c...Délibération 2017.03.192 : Contrat de Ville - 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communauté de communes de Charente Boëme CharraudDélibération 2017.03.161 : Compte administratif 2016 - communauté de communes de Braconne et CharenteDélibération 2017.03.160 : Compte administratif 2016 - communauté de communes de La Vallée de l'EchelleDélibération 2017.03.159 : Compte administratif 2016 du Syndicat mixte de l'AngoumoisDélibération 2017.03.158 : Compte administratif 2016 de GrandAngoulêmeDélibération 2017.03.157 : Comptes de gestion 2016 de la communauté de communes de Charente Boëme Charraud : budget principal, budgets annexes ...Délibération 2017.03.156 : Comptes de gestion 2016 de la communauté de communes de Braconne Charente : budget principal, budgets annexes zone d'...Délibération 2017.03.155 : Comptes de gestion 2016 de la communauté de communes de Vallée de l'Echelle : budget principal, budgets annexes zone...Délibération 2017.03.154 : Comptes de gestion 2016 du Syndicat mixte de l'AngoumoisDélibération 2017.03.153 : Comptes de gestion 2016 de GrandAngoulême : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, La...Ordre du jour du conseil communautaire du 30 mars 2017Convocation au conseil communautaire du 30 mars 2017
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