Délibération 2017.09.439 : Fonds de concours pour la réalisation ou le développement d’équipements culturels communaux – Commune de Ruelle sur Touvre Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 28 septembre 2017 »Sélectionnez...CC compte rendu du 28 septembre 2017Délibération 2017.09.521 : Taxe de séjour sur le territoire de l'Intercommunalité : tarifs 2018Délibération 2017.09.520 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2017.09.519 : BHNS et vélo : participation de GrandAngoulême à l'aménagement d'une liaison douce sur la commune de Ruelle sur To...Délibération 2017.09.518 : Politique cyclable : création d'un fonds de concours pour la réalisation de travaux d'aménagements cyclablesDélibération 2017.09.517 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport "Réseau Vert" : avenant n° 5Délibération 2017.09.516 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport "Réseau Vert" : rapport annuel du déléga...Délibération 2017.09.515 : Délégation de Service Public des transports urbains confiés à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires - Année...Délibération 2017.09.514 : Délégation de Service Public des transports urbains confiés à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire - Anné...Délibération 2017.09.513 : Contrat de Ville : programmation complémentaire des actions 2017Délibération 2017.09.512 : Tarifs 2018 des redevances du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)Délibération 2017.09.511 : Adoption d'un règlement du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)Délibération 2017.09.510 : Service Assainissement - Demande de retrait de GrandAngoulême du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable et d'A...Délibération 2017.09.509 : Mise à disposition des biens et équipements et reprise des résultats suite au transfert de la compétence assainiss...Délibération 2017.09.508 : Cotisation Foncière des Entreprises : Fixation des bases minimum à compter du 1er janvier 2018Délibération 2017.09.507 : Cotisation foncière des entreprises : exonération des librairies indépendantes de référence labelliséesDélibération 2017.09.506 : Cotisation Foncière des Entreprises : Exonération des entreprises de spectaclesDélibération 2017.09.505 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : vote du coefficient multiplicateur pour 2018Délibération 2017.09.504 : Fiscalité déchets ménages - Etat des lieux et propositionsDélibération 2017.09.503 : Création de la Société Publique Locale STGA : modalités de rachat des actions détenues par les actionnaires privésDélibération 2017.09.502 : Création de la Société Publique Locale STGA : désignation des représentants de GrandAngoulême au Conseil d'Admin...Délibération 2017.09.501 : Création de la Société Publique Locale STGA : constitution du capital socialDélibération 2017.09.500 : Création de la Société Publique Locale STGA : approbation des projets de statuts et de réglement intérieur dédiÃ...Délibération 2017.09.499 : Généralisation de l'exercice de la compétence optionnelle eau sur l'ensemble du territoire communautaire.Délibération 2017.09.498 : Reprise des résultats du Syndicat Mixte à vocation multiple de ChampniersDélibération 2017.09.497 : Reprise des résultats du syndicat mixte « Pays Horte et Tardoire »Délibération 2017.09.496 : ZAC des montagnes : Règlement des factures d'apurement présentées par l'EPFDélibération 2017.09.495 : Opérations "Pass Etudiants" et "mois d'accueil des étudiants" - attribution d'une subvention au Centre Information J...Délibération 2017.09.494 : Association Sport Culture Campus Universitaire de la Charente - subvention pour le programme d'actions 2017-2018Délibération 2017.09.493 : Partenariat 2017 avec l'association Alliance EntreprisesDélibération 2017.09.492 : Première Année Commune aux Études de Santé (PACES) : avenant à la convention cadreDélibération 2017.09.491 : Protocole transactionnel - VINCI TERRASSEMENT / GRANDANGOULEME sur la commune de Roullet St EstèpheDélibération 2017.09.490 : Zone d'Emploi de Recoux - commune de Soyaux : cession de parcelles à M. 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Commune de La CouronneDélibération 2017.09.437 : Action culturelle territorialisée : création d'un dispositif évènementiel estival de territoire pour l'année 2018Délibération 2017.09.436 : Prévention des déchets : partenariat avec l'association "Les Jardiniers Charentais" et subvention associéeDélibération 2017.09.435 : Programme Local de Prévention des déchets : attribution d'une subvention à l'association "Charente Nature"Délibération 2017.09.434 : Modification du règlement de collecte : véhicules acceptés et nouveaux flux collectésDélibération 2017.09.433 : Protocole d'accord lié à l'adhésion CALITOM : avenant modificatifDélibération 2017.09.432 : CALITOM : rapport d'activités 2016 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets sur le territoir...Délibération 2017.09.431 : Rapport annuel sur le prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés sur le te...Délibération 2017.09.430 : Convention d'occupation précaire d'une partie des locaux, appartenant au domaine public de GrandAngoulême, sis à Ba...Délibération 2017.09.429 : Club Soyaux Angoulême XV (SA XV) Charente : convention d'objectifs pour la saison 2017/2018Délibération 2017.09.428 : Mise en place d'un agenda d'accessibilité programmée AD'AP pour l'ancien patrimoine de Braconne CharenteDélibération 2017.09.427 : Modification de la délégation d'attribution du conseil communautaire au bureau communautaireOrdre du jour du conseil communautaire du 28 septembre 2017Convocation au conseil communautaire du 28 septembre 2017
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