Délibération 2018.01.004 : Transfert de compétence GEMAPI au SyBTB (Syndicat des rivières du Bandiat, de la Tardoire et de la Bonnieure) pour le territoire des communes situées en zones blanches Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 31 janvier 2018 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 31 janvier 2018Délibération 2018.01.012 : Motion relative au développement cohérent et intégré des projets d'énergies renouvelables sur le territoire de Gr...Délibération 2018.01.011 : Rapport d'observations définitives au contrôle des comptes et de la gestion de la Société Anonyme d'Economie Mixte...Délibération 2018.01.010 : Avenant n°1 à la convention cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Charente et EstuaireDélibération 2018.01.009 : Election des représentants de GrandAngoulême au Syndicat du Bassin Versant du NéDélibération 2018.01.008 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBRA (Syndicat du Bassin des Rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.01.007 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBTB (Syndicat d'aménagement des rivières du Bandiat, de la Tardo...Délibération 2018.01.006 : Transfert de la compétence GEMAPI au syndicat du bassin versant du Né pour le territoire des communes situées en zo...Délibération 2018.01.005 : Transfert de la compétence GEMAPI au SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois) pour le territoire des c...Délibération 2018.01.004 : Transfert de compétence GEMAPI au SyBTB (Syndicat des rivières du Bandiat, de la Tardoire et de la Bonnieure) pour l...Délibération 2018.01.003 : Taxe GEMAPI - fixation du montant attendu de la taxe pour 2018Délibération 2018.01.002 : Financement de la compétence GEMAPI - Institution de la taxeOrdre du jour du conseil communautaire du 31 janvier 2018Convocation au conseil communautaire du 31 janvier 2018