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Actes de « Conseil communautaire du 15 mars 2018 »
Sélectionnez...CC compte rendu du 15 mars 2018Délibération 2018.03.129 : Motion pour le maintien d'une politique de cohésion forte, efficace et visible après 2020Délibération 2018.03.128 : Motion contre l'interruption de la ligne ferroviaire Limoges-AngoulêmeDélibération 2018.03.127 : Délégation d'attribution du conseil au bureau communautaire : travaux du bus à haut niveau de service (BHNS)Délibération 2018.03.126 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2018.03.125 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision du PLU sur le territoire de la commune de VINDELL...Délibération 2018.03.124 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision du PLU sur le territoire de la commune de MOUTHIERSDélibération 2018.03.123 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision simplifiée du PLU sur le territoire de la commun...Délibération 2018.03.122 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision du PLU sur le territoire de la commune de BOUEX -...Délibération 2018.03.121 : Droit de préemption urbain - délégation du DPU sur le territoire de la commune de BALZACDélibération 2018.03.120 : Attributions de subventions culturelles pour l'année 2018Délibération 2018.03.119 : Ecole d'art de GrandAngoulême et Pôle artistique l'épiphyte : tarifs 2018/2019Délibération 2018.03.118 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs pour la location des salles année 2017-2018Délibération 2018.03.117 : Conservatoire Gabriel Fauré: tarifs 2018-2019Délibération 2018.03.116 : LA NEF - convention d'objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et autonomie financière et le G...Délibération 2018.03.115 : Epiphyte : convention type de partenariat artistiqueDélibération 2018.03.114 : Festival Mars en Braconne : attribution de subventions aux partenaires associatifsDélibération 2018.03.113 : Approbation de la participation financière de GrandAngoulême auprès de la CCI Charente pour assurer le secrétariat...Délibération 2018.03.112 : Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental ...Délibération 2018.03.111 : Avenant n°4 au contrat de prestations intellectuelles relatif à l'étude de réorganisation du réseau de transport ...Délibération 2018.03.110 : Prévention des déchets : mise en oeuvre d'un dispositif de soutien financier des associations du territoire à l'éq...Délibération 2018.03.108 : Collecte sélective : proposition d'harmonisation de la fréquenceDélibération 2018.03.107 : Composteurs publics : approbation de la convention d'occupation du domaine publicDélibération 2018.03.106 : Renouvellement de l'opération de gratuité pour les enfants de moins de 12 ans aux piscines de Nautilis et de La Cour...Délibération 2018.03.105 : Fonds de concours pour la mise aux normes d'équipements sportifs - commune de Saint-MichelDélibération 2018.03.104 : Délégation de service public centre équestre de La Tourette - modification exceptionnelle des tarifs saison 2017/2018Délibération 2018.03.103 : Critères d'attribution des aides "sport "Délibération 2018.03.102 : Compétence facultative sportDélibération 2018.03.101 : Nautilis : Attribution d'entrées gratuites : compte rendu 2017 et fixation du nombre pour 2018Délibération 2018.03.100 : Subvention Effervescentre 2018Délibération 2018.03.099 : Participation financière aux association Enfance-Jeunesse - subventions 2018Délibération 2018.03.098 : Participation financière aux 3 pôles enfance-jeunesse Champniers /BrieJauldes/ ASBAMAVISDélibération 2018.03.097 : Multi-accueil "Les Poussins" : désignation des représentants de GrandAngoulême au Conseil d'EtablissementDélibération 2018.03.096 : Enfance et jeunesse : conventions carte Pass'Jeune 2018Délibération 2018.03.095 : Attribution d'une subvention à la FCOL pour la mise en oeuvre de l'été actif 2018 au plan d'eau de la Grande Prairi...Délibération 2018.03.094 : Cohésion Sociale : Programmation des actions 2018Délibération 2018.03.093 : Suppression des volets programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains du Plan Local d'Urbanisme interco...Délibération 2018.03.092 : Second débat sur le projet d'aménagement et de développement durables du Plan Local d'Urbanisme intercommunalDélibération 2018.03.091 : Plan local d'urbanisme de la ville d'ANGOULEME : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2018.03.090 : Plan local d'urbanisme de la commune de SOYAUX : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2018.03.089 : Plan local d'urbanisme de la commune de MORNAC : Approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2018.03.088 : Plan local d'urbanisme de la commune de MARSAC : Retrait de la délibération n°475 du 28 septembre 2017Délibération 2018.03.087 : Plan local d'urbanisme de la commune d'ASNIERES-SUR-NOUERE: modification de l'approbation de la révision du plan loca...Délibération 2018.03.086 : GIP Charente Solidarités: Participation de GrandAngoulême en faveur de la lutte contre l'habitat indigne pour l'annÃ...Délibération 2018.03.085 : Coup de pouce à la sortie de vacance par l'investissement dans la Pierre : Modification n°3Délibération 2018.03.084 : Etablissement public foncier: approbation de la convention projet « centre-bourg » sur la commune de roullet saint e...Délibération 2018.03.083 : Règlement relatif à l'octroi de garanties d'emprunts par GrandAngoulême dans le cadre de sa compétence équilibre ...Délibération 2018.03.082 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI...Délibération 2018.03.080 : Programme de soutien à l'innovation et à la diversification : attribution d'une subvention au CREALAB pour l'année ...Délibération 2018.03.079 : L'entrepreneuriat au féminin : Partenariat avec l'incubateur Les Premières (ex Bordeaux Aquitaine Pionnières)Délibération 2018.03.078 : Camping communautaire du plan d'eau : modifications de la grille tarifaire 2018Délibération 2018.03.077 : Camping communautaire du plan d'eau : modification du règlement intérieurDélibération 2018.03.076 : Office de tourisme du Pays d'Angoulême : convention cadre pluriannuelle et convention d'objectifs et de moyens 2018Délibération 2018.03.075 : Intégration de Via Patrimoine- création d'un service patrimoineDélibération 2018.03.074 : Parc d'activités Euratlantic - commune de Fléac : cession des lots n° 4 et 5 à la société SEEMIDélibération 2018.03.073 : Installations Terminales Embranchées de la zone industrielle n° 3 sur la commune de Gond-Pontouvre : cession des voi...Délibération 2018.03.072 : Tremplin pour l'Emploi : attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets Parcours Job 2018Délibération 2018.03.071 : EMPLOI : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2018Délibération 2018.03.070 : Economie Sociale et Solidaire : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2018Délibération 2018.03.069 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiques : modification de la...Délibération 2018.03.068 : Modifications des désignations des conseillers communautaires dans diverses structures (Espace Carat, Collège de Go...Délibération 2018.03.067 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2018Délibération 2018.03.066 : Régie espace Carat : modification du tableau des emploisDélibération 2018.03.065 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2018.03.064 : Autorisation de recrutement d'un agent non titulaireDélibération 2018.03.063 : Politique cyclable : attribution d'une subvention à l'association Cylclofficine d'AngoulêmeDélibération 2018.03.062 : Evolution des services réalisés par la SPL STGA en 2018Délibération 2018.03.061 : Evolution de la gamme tarifaire des services de transports publics collectifsDélibération 2018.03.060 : Association d'aide aux handicapés, personnes isolées et agées (AAHPIA) - subvention 2018Délibération 2018.03.059 : Adhésion de GrandAngoulême au Syndicat Mixte Intermodal de Nouvelle-Aquitaine (SMINA) et désignation de ses représ...Délibération 2018.03.058 : Contrat de Ville : Programmation des actions 2018Délibération 2018.03.057 : Délégation de service public assainissement - Commune de Mouthiers sur Boëme - Protocole de fin de contratDélibération 2018.03.056 : Convention d'assistance technique à l'exploitation du service public d'assainissement - Communes de Sireuil et Trois ...Délibération 2018.03.055 : Délégation de service public eau potable - SIAEP de la région de Champniers - avenant n°2 de transfert de contratDélibération 2018.03.054 : Délégation de service public eau potable - SIAEP de la Nouère - Avenant n°3 de transfert du contratDélibération 2018.03.053 : Préservation et valorisation du patrimoine naturel : avenant financier à la convention avec le conservatoire région...Délibération 2018.03.052 : Lancement de la démarche réglementaire d'élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial 2019-2025 et du bilan...Délibération 2018.03.051 : Education à l'environnement : avenant financier n°4 relatif à la convention de partenariat triennale portant sur la...Délibération 2018.03.050 : Attribution d'une subvention au GIP Charente Solidarités dans le cadre de l'opération ambassadeurs de l'efficacité...Délibération 2018.03.049 : Autorisation d'occupation temporaire constitutive de droits réels pour la mise a disposition d'une partie du parking ...Délibération 2018.03.048 : Délégation de service public Eau Potable - SIAEP de la Boëme - Avenant n°2 de transfert du contratDélibération 2018.03.047 : Délégation de service public Eau Potable - Communes de Sireuil et Trois Palis - Protocole de fin de contratDélibération 2018.03.046 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°2 - TowercastDélibération 2018.03.045 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°1 - NomotechDélibération 2018.03.044 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.03.043 : Approbation des statuts modifiés du SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.03.042 : Modification des représentants de GrandAngoulême au Syndicat du Bassin versant du NéDélibération 2018.03.041 : Election des représentants de GrandAngoulême au Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) Sud Cha...Délibération 2018.03.040 : Déconsignation de l'indemnité due pour la succession de Monsieur André GESSONDélibération 2018.03.039 : Créances éteintes: budget principal et budgets annexes déchets ménagers, assainissement et eau potableDélibération 2018.03.038 : Frais de représentation 2018Délibération 2018.03.037 : Vote sur l'équilibre du budget primitif 2018Délibération 2018.03.036 : Gestion de la detteDélibération 2018.03.035 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation des taux 2018Délibération 2018.03.034 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2018Délibération 2018.03.033 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2018.03.031 : Reprise anticipée des résultats 2017Ordre du jour du conseil communautaire du 15 mars 2018Convocation au conseil communautaire du 15 mars 2018