Délibération 2018.03.035 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation des taux 2018 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 mars 2018 »Sélectionnez...CC compte rendu du 15 mars 2018Délibération 2018.03.129 : Motion pour le maintien d'une politique de cohésion forte, efficace et visible après 2020Délibération 2018.03.128 : Motion contre l'interruption de la ligne ferroviaire Limoges-AngoulêmeDélibération 2018.03.127 : Délégation d'attribution du conseil au bureau communautaire : travaux du bus à haut niveau de service (BHNS)Délibération 2018.03.126 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2018.03.125 : Droit de préemption urbain - modification du DPU suite à révision du PLU sur le territoire de la commune de VINDELL...Délibération 2018.03.124 : Droit de préemption urbain - 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SIAEP de la Boëme - Avenant n°2 de transfert du contratDélibération 2018.03.047 : Délégation de service public Eau Potable - Communes de Sireuil et Trois Palis - Protocole de fin de contratDélibération 2018.03.046 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°2 - TowercastDélibération 2018.03.045 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°1 - NomotechDélibération 2018.03.044 : Election des représentants de GrandAngoulême au SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.03.043 : Approbation des statuts modifiés du SyBRA (Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois)Délibération 2018.03.042 : Modification des représentants de GrandAngoulême au Syndicat du Bassin versant du NéDélibération 2018.03.041 : Election des représentants de GrandAngoulême au Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) Sud Cha...Délibération 2018.03.040 : Déconsignation de l'indemnité due pour la succession de Monsieur André GESSONDélibération 2018.03.039 : Créances éteintes: budget principal et budgets annexes déchets ménagers, assainissement et eau potableDélibération 2018.03.038 : Frais de représentation 2018Délibération 2018.03.037 : Vote sur l'équilibre du budget primitif 2018Délibération 2018.03.036 : Gestion de la detteDélibération 2018.03.035 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation des taux 2018Délibération 2018.03.034 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2018Délibération 2018.03.033 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2018.03.031 : Reprise anticipée des résultats 2017Ordre du jour du conseil communautaire du 15 mars 2018Convocation au conseil communautaire du 15 mars 2018
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