Délibération 2018.06.209 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi ): prescription de l’élaboration, définition des objectifs, modalités de concertation Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 28 juin 2018 »Sélectionnez...Compte-rendu Conseil du 28 juinDélibération 2018.06.285 : Motion de soutien à l'IUT d'AngoulêmeDélibération 2018.06.284 : Semaine de la mobilité 2018 : participation de GrandAngouleme et proposition d'une journée de gratuité sur le rése...Délibération 2018.06.283 : Politique cyclable : subvention à l'association Vélocité de l'AngoumoisDélibération 2018.06.282 : Convention de prestations de services entre GrandAngoulême et Angoulême pour la gestion et l'entretien de la voirie ...Délibération 2018.06.281 : Commission locale des transports publics particuliers de personnes de la Charente : désignation d'un représentant de...Délibération 2018.06.280 : Commission intercommunale d'accessibilité : désignation de deux conseillers communautairesDélibération 2018.06.279 : Validation de l'avant-projet du parvis ouest du pôle d'échanges multimodalDélibération 2018.06.278 : Bilan sur la mise en accessibilité du réseau de transport urbain de GrandAngoulême - rapport annuel 2017 / volet t...Délibération 2018.06.277 : Contrat de ville : programmation complémentaire 2018Délibération 2018.06.276 : Contrat de ville : convention avec OMEGA pour la médiation sociale dans les quartiers Politique de la VilleDélibération 2018.06.275 : Contribution d'assainissement et pénalité d'assainissementDélibération 2018.06.274 : Convention d'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration - Charente Eaux 2018Délibération 2018.06.273 : Intégration de GrandAngoulême au capital de la SAS Méth'Angoumois.Délibération 2018.06.272 : Décision modificative n°1Délibération 2018.06.271 : Répartition du fonds de péréquation des ressources fiscales communales et intercommunales (FPIC) 2018Délibération 2018.06.270 : Liquidation du SMICTOM de ChampniersDélibération 2018.06.269 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2018.06.268 : Fixation de la durée d'amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables (nomenclature M43)Délibération 2018.06.267 : Budget annexe spanc : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2018.06.266 : Budget annexe déchets ménagers : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2018.06.265 : Budget annexe Carat : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2018.06.264 : Budget annexe Camping : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31 décembre 2016Délibération 2018.06.263 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2018.06.262 : Startup Weekend GrandAngouleme édition 2018: attribution d'une subvention à l'association Eurekatech TechnopoleDélibération 2018.06.261 : Soutien au programme du Réseau des Professionnels du Numérique (SPN) : convention d'objectifs 2018-2020Délibération 2018.06.260 : Projet Go et Cie - Convention partenariale Adie CréaLAB pour l'année 2018Délibération 2018.06.259 : Participation de GrandAngoulême au financement de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'année 2018Délibération 2018.06.258 : Eurekatech Technopole - convention d'objectifs 2018Délibération 2018.06.257 : Centre d'Information Jeunesse (CIJ) : attribution d'une subvention et approbation d'une convention cadre 2018Délibération 2018.06.256 : Appel à Projets "Innovation et Entrepreneuriat" 2018Délibération 2018.06.255 : ZAC des Seguins - Les Ribéreaux - Commune de Ruelle sur Touvre : cession du bâtiment n°6 à la SAEML Territoires...Délibération 2018.06.254 : Pôle Economique Sud de l'Angoumois (PESA) - Cession de terrains à la société Duval Développement AtlantiqueDélibération 2018.06.253 : Parc d'activités de Bel Air - Commune de L'Isle d'Espagnac : réservation d'une parcelle à la société PPG CROISSANCEDélibération 2018.06.252 : Animation des zones d'activités : partenariat avec l'association AUZONEDélibération 2018.06.251 : Dispositif d'aide à l'immobilierDélibération 2018.06.250 : Clauses d'insertion : attribution de subvention au Fonds d'Assurance Formation du Travail TemporaireDélibération 2018.06.249 : Economie Sociale et Solidaire : attribution d'une subvention à l'association Cyclofficine AngoulêmeDélibération 2018.06.248 : Office de Tourisme du Pays d'Angoulême (OTPA) : convention cadre pluriannuelle 2018-2020Délibération 2018.06.247 : Taxe de séjour 2019 sur le territoire de GrandAngoulême : approbation de la grille tarifaire et application de la rÃ...Délibération 2018.06.246 : Service Pays d'art et d'histoire de GrandAngoulême: approbation des tarifs 2018-2019Délibération 2018.06.245 : Camping communautaire du plan d'eau : adhésion à la Fédération départementale d'Hôtellerie de Plein Air de Chare...Délibération 2018.06.244 : Soutien à la démarche CAP CHARENTEDélibération 2018.06.243 : Convention d'entente intercommunautaire Val de Charente-OcéanDélibération 2018.06.242 : Convention ENEDIS réseau de telecommunicationDélibération 2018.06.241 : Conservatoire Gabriel Fauré : modification des tarifs 2018-2019 pour la location d'instruments et de sallesDélibération 2018.06.240 : Ecole d'art de GrandAngoulême : modifications des tarifs 2018/2019Délibération 2018.06.238 : Festival Mars en Braconne: attribution de subvention au Théâtre d'AngoulêmeDélibération 2018.06.237 : Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Cafés CulturesDélibération 2018.06.236 : Soirs Bleus : attribution de subventions aux compagnies programméesDélibération 2018.06.235 : Compétence facultative Culture à compter du 31 décembre 2018Délibération 2018.06.234 : Prévention des déchets : attribution d'une subvention à l'association "Les Jardiniers Charentais"Délibération 2018.06.233 : Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés : attribution d'une subvention à l'association Ch...Délibération 2018.06.232 : Rationalisation de la gestion du flux « branchages » : création d'un fonds de concours pour l'aide à l'aménagemen...Délibération 2018.06.231 : Règlement de collecte des déchets ménagers : modifications diversesDélibération 2018.06.230 : Acquisition de 86 parcelles situées à "La Grande Prairie" à Saint-Yrieix sur CharenteDélibération 2018.06.229 : Acquisition du bien appartenant à Monsieur LARTOUX situe 2 rue Jean Mermoz à AngoulêmeDélibération 2018.06.228 : Passerelle gare - Convention d'occupation d'immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public de SNCF Résea...Délibération 2018.06.227 : Passerelle gare - Convention d'occupation d'immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public de SNCF Mobili...Délibération 2018.06.226 : Compétence Enfance Jeunesse de Grand Angoulême à compter du 31 décembre 2018Délibération 2018.06.225 : Cohésion sociale : accompagnement à l'accueil des gens du voyageDélibération 2018.06.224 : Gestion de l'aire d'accueil de grand passage des gens du voyage sur le territoire de GrandAngoulêmeDélibération 2018.06.223 : Participation au Syndicat mixte d'accueil des gens du voyages de la Charente (SMAGVC) pour la réalisation d'un terrai...Délibération 2018.06.222 : Aide à l'accession sociale à la propriété du GrandAngoulême dans l'ancien à rénover « Pass'Accession » - Nouv...Délibération 2018.06.221 : Coeur de Ville : signature d'une convention cadre et d'une convention opérationnelle LogementDélibération 2018.06.220 : Révision du Plan Local d'Urbanisme de Dirac : arrêt du projetDélibération 2018.06.219 : Révision du Plan Local d'Urbanisme de Dirac : bilan de la concertationDélibération 2018.06.218 : Plan local d'urbanisme de la commune de Sireuil : Approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2018.06.217 : Plan local d'urbanisme de la commune de Mornac : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2018.06.216 : Lancement de la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Roullet-Saint-Estèphe avec le projet de parc phot...Délibération 2018.06.215 : Lancement de la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Roullet-Saint-Estèphe avec la déclaration de pro...Délibération 2018.06.214 : Lancement de la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dirac avec la déclaration de projet pour la réal...Délibération 2018.06.213 : Quartier Gare - Cession des délaissés en franges des ilots - Parcelles AP 26p-899p (Chais Napoléon), parcelles AV15...Délibération 2018.06.212 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2018.06.210 : Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Mornac : modification n°2Délibération 2018.06.209 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi ): prescription de l'élaboration, définition des objectifs, modal...Délibération 2018.06.208 : Schéma directeur du Commerce et de l'Artisanat de proximitéDélibération 2018.06.207 : Quartier Gare : cession de l'îlot Didelon à la société REALITES PROMOTIONDélibération 2018.06.206 : Quartier Gare - Rachat à l'EPF Nouvelle Aquitaine des délaissés en frange des îlots - Parcelle AT 439Délibération 2018.06.205 : Quartier de la gare - Giratoire du 8 mai 1945 - acquisitions et cessions pour la réalisation du giratoire - Modifica...Délibération 2018.06.204 : Agrément sur le rachat des actions du groupe Duval dans la SAS Immobilière Charente par la SAEML Territoires CharenteDélibération 2018.06.203 : Attribution d'une avance remboursable à la SAEML Territoires CharenteDélibération 2018.06.202 : ZAC des Montagnes Ouest - Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement avec la SAEML Territoires CharenteDélibération 2018.06.201 : ZAC des Montagnes Ouest: approbation du compte rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l'année 2017 de la SAEML ...Délibération 2018.06.200 : Foncier - Convention d'action foncière entre GrandAngoulême, l'Etablissement Public Foncier et la commune de La Cour...Délibération 2018.06.199 : Foncier - convention "Grand Rue" Etablissement Public Foncier - GrandAngoulême - Nersac : avenant n°1Délibération 2018.06.198 : Foncier - Convention "Val de Charente" - Avenant n°1Délibération 2018.06.197 : Production nouvelle: Participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 13 logements locatifs publics (8 PL...Délibération 2018.06.196 : Production nouvelle: participation à l'OPH de l'angoumois pour la construction de 27 logements locatifs publics (19 P...Délibération 2018.06.195 : Production nouvelle: participation à l'OPH de l'angoumois pour la construction de 24 logements locatifs publics (16 P...Délibération 2018.06.194 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 16 logements locatifs publics (8 P...Délibération 2018.06.193 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 2 logements locatifs publics (2 PL...Délibération 2018.06.192 : Production nouvelle : participation financière à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 13 logements locatifs ...Délibération 2018.06.191 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 7 logements locatifs publics, opÃ...Délibération 2018.06.190 : Production nouvelle : Participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 9 logements locatifs publics (6 PL...Délibération 2018.06.189 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation d'un logement locatif public (PLAI) e...Délibération 2018.06.188 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'angoumois pour la réalisation de 6 logements locatifs publics en ac...Délibération 2018.06.187 : Production nouvelle: participation à l'OPH de l'angoumois pour la construction de 4 logements locatifs publics (PLAI ...Délibération 2018.06.186 : Production nouvelle : participation à Logélia pour la réalisation de 38 logements locatifs publics (23 PLUS et 15 P...Délibération 2018.06.185 : Production nouvelle : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 24 logements locatifs publics (14 PLUS e...Délibération 2018.06.184 : Production nouvelle :participation financière à Logelia pour la réalisation de 53 logements locatifs publics en VEF...Délibération 2018.06.183 : Programme Local de l'Habitat : Production de logements publics - 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