Délibération 2018.09.313 : Validation du futur réseau de transport en commun Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 27 septembre 2018 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 27 septembre 2018Délibération 2018.09.313 : Validation du futur réseau de transport en communDélibération 2018.09.312 : Prestation de service complémentaire pour maintenir l'attractivité touristique du plateau d'AngoulêmeDélibération 2018.09.311 : Mise en oeuvre de projets culturels : attribution de subventions complémentairesDélibération 2018.09.310 : Conservatoire de GrandAngoulême : modification des tarifs 2018-2019Délibération 2018.09.309 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV pro) : action de valorisation et de promotion du territoire et réal...Délibération 2018.09.308 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2018/2019Délibération 2018.09.307 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage "Barreau Nord" de la ZAE Les MontagnesDélibération 2018.09.306 : Port l'Houmeau : contrat de concession pour la gestion du PortDélibération 2018.09.305 : Intervention de GrandAngoulême en complément des subventions de l'ANAHDélibération 2018.09.304 : Société publique locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte-rendu annuel à la collectivit...Délibération 2018.09.303 : Société publique locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivit...Délibération 2018.09.302 : Société publique locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel des administrateu...Délibération 2018.09.301 : Rapport annuel du délégataire AGUR - Année 2017 - contrat de délégation de service public d'assainissement collec...Délibération 2018.09.300 : Rapport annuel du délégataire VEOLIA pour le service public d'assainissement collectif sur le périmètre de l'ex c...Délibération 2018.09.299 : Rapport annuel du délégataire AGUR du service public d'assainissement collectif pour la commune de Mouthiers sur Bo...Délibération 2018.09.298 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - Assainissement collectif - Année 2017Délibération 2018.09.297 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2017Délibération 2018.09.296 : Participation de GrandAngoulême au financement des projets photovoltaïques sur les parkings de la STGA et de l'Espac...Délibération 2018.09.295 : Modification des statuts du syndicat d'eau potable du Sud CharenteDélibération 2018.09.294 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Secteur de l'ex SIAEP de la BoëmeDélibération 2018.09.293 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Secteur de l'ex GrandAngoulême et sect...Délibération 2018.09.292 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - Année 2017 : AGUR - Secteur de l' ex SIAEP de la Boë...Délibération 2018.09.291 : Rapport annuel du délégataire de service public - année 2017 : SEMEA sur le secteur de l'ex-GrandAngoulême et le ...Délibération 2018.09.290 : Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entrepri...Délibération 2018.09.289 : Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu'el...Délibération 2018.09.288 : Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur des créations et/ou extensions d'établissements dans l...Délibération 2018.09.287 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême relative à la répartition des recettes issues des Forfai...Délibération 2018.09.286 : Société des courses de chevaux d'Angoulême - reversement de la taxe sur les paris hippiques en contrepartie de l'o...Ordre du jour du conseil communautaire du 27 septembre 2018Convocation au conseil communautaire du 27 septembre 2018
Télécharger le document
