Délibération 2018.10.106.B : Redevance des Ordures Ménagères Résiduelles (REOM) : annulation de deux créances pour situations particulières Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 11 octobre 2018 »Sélectionnez...Compte-rendu du bureau communautaire du 11 octobre 2018Délibération 2018.10.109.B : Conservatoire de GrandAngoulême : demande d'exonérationDélibération 2018.10.107.B : OPH de l'Angoumois: Garantie d'Emprunt pour l'acquisition amélioration de 6 logements locatifs publics - Opération...Délibération 2018.10.106.B : Redevance des Ordures Ménagères Résiduelles (REOM) : annulation de deux créances pour situations particulièresDélibération 2018.10.105.B : Acquisition de fonds documentaires, prestation de reliure et d'équipement et fourniture et gestion des abonnements ...Délibération 2018.10.104.B : Entretien, petites réparations et inspections détaillées d'ouvrages d'art : constitution d'un groupement de comma...Délibération 2018.10.103.B : Entretien, petites réparations et inspections détaillées d'ouvrages d'art - Lot n° 2 : Entretien et petites rép...Délibération 2018.10.102.B : Fourniture de vêtements de travail : avenants 1 aux lots 1 "vêtements professionnels " et 4 "vêtements intempÃ...Délibération 2018.10.101.B : Constitution d'un groupement de commandes pour la passation de marchés publics portant sur les suivis de l'état de...Ordre du jour du bureau communautaire du 11 octobre 2018Convocation au bureau communautaire du 11 octobre 2018
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