Délibération 2018.12.522 : Nouvelle désignation de représentants à l’OPH de l’angoumois Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 20 décembre 2018 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil du 20 décembre 2018Délibération 2018.12.522 : Nouvelle désignation de représentants à l'OPH de l'angoumoisDélibération 2018.12.521 : Convention de gestion des abonnés desservis par le SMAEP de Sud Charente sur le territoire de GrandAngoulême ( commu...Délibération 2018.12.520 : Redevance d'assainissement collectif pour les habitations non raccordées au réseau d'eau potable : détermination de...Délibération 2018.12.519 : Décision modificative n°3 - 2018 - rectification : budget annexe assainissementDélibération 2018.12.518 : Modification des AP/CPDélibération 2018.12.517 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution de l'eau potable - Avenant n°4Délibération 2018.12.516 : Tarifs 2019 - Eau PotableOrdre du jour du conseil communautaire du 20 décembre 2018Convocation au conseil communautaire du 20 décembre 2018
Télécharger le document
