Délibération 2019.02.019.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du bus à haut niveau de service Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 14 février 2019 »Sélectionnez...Délibération 2019.02.019.B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux...Délibération 2019.02.018.B : Technoparc tranche 3 : demande de subvention dans le cadre du CPER article 19.1Délibération 2019.02.017.B : Exploitation du Snack restaurant de la baignade de Marsac: convention d'occupation du domaine publicDélibération 2019.02.016.B : Forum sport santé environnement - édition 2019: demande de subventions auprès des partenaires publics et sollicit...Délibération 2019.02.015.B : Fourniture, installation et paramétrage d'un logiciel de gestion des ressources humaines - Approbation d'un protoco...Délibération 2019.02.014.B : Appui à la réalisation de plans de mobilité pour les établissements situés sur le territoire de GrandAngoulême...Ordre du jour du bureau communautaire du 14 février 2019Convocation au bureau communautaire du 14 février 2019
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