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Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2019 »
Sélectionnez...CR CC du 15 octobre 2019Délibération 2019.10.325 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2018Délibération 2019.10.324 : Rapport annuel du délégataire de service public - année 2018 : délégation du service public de production et de d...Délibération 2019.10.323 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - Année 2018 : VEOLIA sur le secteur EX SIAEP de CHAMP...Délibération 2019.10.322 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - année 2018 : AGUR sur le secteur EX SIAEP de la BoëmeDélibération 2019.10.321 : Décision modificative n°3 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2019.10.320 : Décision modificative n°3 pour 2019Délibération 2019.10.319 : Appel à Projets "Innovation et Entrepreneuriat" 2019 : attribution des subventions aux lauréatsDélibération 2019.10.318 : ALLIANCE ENTREPRISES : attribution d'une subvention pour le programme d'actions 2019-2020Délibération 2019.10.317 : Accompagnement des programmes du CréaLAB sur le 1er semestre 2019 : attribution d'une subventionDélibération 2019.10.316 : Association Centre d'Information sur la Prévention des difficultés des entreprises de la Charente (CIP) : attributio...Délibération 2019.10.315 : CPER 2015-2020 : Participation de GrandAngoulême à la relocalisation de l'Institut National Supérieur du Professora...Délibération 2019.10.314 : Clause d'insertion : attribution d'une subvention au Fonds d'Assurance Formation du Travail Temporaire (FAFF TT) dans ...Délibération 2019.10.313 : Ouverture d'une antenne de l'Ecole de la Deuxième Chance : attribution de subventionsDélibération 2019.10.312 : Dispositif accompagnement emploi du conjoint : attribution d'une subvention à GE 16 ACCESSDélibération 2019.10.311 : Convention entre GrandAngoulême, la Chambre de Commerce et d'Industrie Charente et le Pôle des Eco-industries - Prog...Délibération 2019.10.310 : Monnaie Locale Complémentaire : acceptation de la "Bulle" dans les régies de recettesDélibération 2019.10.309 : Cohésion sociale : programmation des actions 2019Délibération 2019.10.308 : Convention d'application Les Greniers d'abondance : attribution de subventionDélibération 2019.10.307 : Trois-Palis : instauration de la déclaration préalable pour les clôturesDélibération 2019.10.306 : Ruelle sur Touvre : approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU, pour le secteu...Délibération 2019.10.305 : OPAH RU : modification du règlement d'intervention de la ville d'Angoulême et de GrandAngoulême 2017-2022Délibération 2019.10.304 : Réhabilitation du parc public existant 2019-2020 participation aux opérations déposées dans le cadre de l'appel Ã...Délibération 2019.10.303 : Convention entre GrandAngoulême, les communes de GrandAngoulême et l'Agence Régionale de Santé pour le développem...Délibération 2019.10.302 : Production nouvelle : participation aux opérations déposées dans le cadre de l'appel à projets 2019-2020Délibération 2019.10.301 : Mandats spéciaux - Délégation du conseil au Pésident pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires ...Délibération 2019.10.300 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2019.10.299 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la ville d'AngoulêmeDélibération 2019.10.298 : Délégation de service public pour le réseau de transports confié à Citram pour la ligne Réseau Vert : rapport an...Délibération 2019.10.297 : Contrat d'obligation de service public des transports urbains confié à la SPL STGA - Rapport annuel - Année 2018Délibération 2019.10.296 : Médiation sociale : convention pour le développement de la médiation sociale dans l'espace public avec l'associatio...Délibération 2019.10.295 : Contrat de ville : programmation des actions 2019Délibération 2019.10.294 : Convention d'occupation du domaine public - passerelle de télérelève - station de Chamarande - CHAMPNIERSDélibération 2019.10.293 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif de grandAngoulême - année...Délibération 2019.10.292 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif eaux usées de GrandAngouleme - Année...Délibération 2019.10.291 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement - Année 2018 : VEOLIA sur le secteur de l'ex CDC Bra...Délibération 2019.10.290 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement - Année 2018 : AGUR sur la commune de Roullet St Est...Délibération 2019.10.289 : Biodiversité : Attribution d'une subvention à la commune de Mouthiers-sur-Boème pour la réalisation du festival «...Délibération 2019.10.288 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans les commissions thématiques : modification de la...Délibération 2019.10.287 : Ludopark : approbation du règlement intérieur, des tarifs et des conventions de partenariatDélibération 2019.10.286 : Espace Carat : approbation des tarifs 2020Délibération 2019.10.285 : Redevance Spéciale : mise en place de règles et de tarifs départementauxDélibération 2019.10.284 : Propreté des zones industrielles confrontées aux déchets des routiers stationnésDélibération 2019.10.283 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV PRO) : action de valorisation et de promotion du territoire et réa...Délibération 2019.10.282 : Attributions des aides sports 2019Délibération 2019.10.281 : Modification de la délibération concernant les critères d'attribution des créneaux du StadeDélibération 2019.10.280 : Projet de résidence d'artistes Bande Dessinée en Egypte : attribution de subvention à la CIBDIDélibération 2019.10.279 : Coopération avec le Mexique : projet de Confluence créative - aide de l'Agence Française de Développement et conve...Délibération 2019.10.278 : Halte fluviale de Port l'Houmeau : Grille tarifaire 2020Délibération 2019.10.277 : Animation des zones d'activités : attribution d'une subvention à l'association AUZONEDélibération 2019.10.276 : Aide à l'immobilier : projet de la SAS IDEATECDélibération 2019.10.275 : Commune de Dignac - Projet de ZA Chez Nadaud : validation du programme d'aménagementDélibération 2019.10.274 : ZI de Nersac - Cession d'une parcelle à RECUPERATION JOSEPH SABATIER SASOrdre du jour du conseil communautaire du 15 octobre 2019Convocation au conseil communautaire du 15 octobre 2019