Délibération 2019.12.437 : NPNRU – ORU Bel-Air Grand Font et Etang Des Moines – Participation financière à la réalisation de logements – 8 logements (5 PLUS et 3 PLAI) en reconstitution ORU – opération « la Barboute » sur la commune de Trois-Palis Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 19 décembre 2019 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2019Délibération 2019.12.456 : Signature du protocole d'accord « Le palais de la bande dessinée - Angoulême hors les murs »Délibération 2019.12.455 : Création d'un dispositif d'aide à l'émergence éditorialeDélibération 2019.12.454 : Soutien aux auteurs de bande dessinée du territoireDélibération 2019.12.453 : Festival international de la bande dessinée: conventions annuelle et triennaleDélibération 2019.12.452 : Attribution de subvention - 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avenants n°1Délibération 2019.12.440 : Service Mouvibus : poursuite temporaire de l'associationDélibération 2019.12.439 : Services publics de transports collectifs confies à Citram - Délégation de service public - avenant n°7Délibération 2019.12.438 : Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPNRU) - Approbation de la convention partenariale "ORU"Délibération 2019.12.437 : NPNRU - ORU Bel-Air Grand Font et Etang Des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 8 log...Délibération 2019.12.436 : NPNRU - ORU Bel-Air - Grand Font et Etang Des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 10 ...Délibération 2019.12.435 : NPNRU - ORU Bel-Air Grand Font et Etang Des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 28 ...Délibération 2019.12.434 : NPNRU - ORU Bel-Air Grand Font et Etang des Moines - Participation financière à la réalisation de logements - 12 lo...Délibération 2019.12.433 : NPNRU ORU Bel Air - Grand Font et Etang des Moines : Participation financière à la réalisation de15 logements en ...Délibération 2019.12.432 : NPNRU - 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Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SPL GAMA : avenant n°5Délibération 2019.12.418 : Partage de données à caractère personnel dans le cadre du dispositif du permis de louerDélibération 2019.12.417 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution de l'eau potable - Avenant n°5Délibération 2019.12.416 : Emprunt 2019 - Budget annexe Eau Potable pour le financement des travaux de modernisation de station de traitement d'e...Délibération 2019.12.415 : Tarifs 2020 - eau potableDélibération 2019.12.414 : Créances éteintes : budgets principal, déchets ménagers, caratDélibération 2019.12.413 : Dépenses d'investissement 2020 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2019.12.412 : Subventions et participations 2020 : versements d'acompte avant le vote du budget primitifDélibération 2019.12.411 : Orientations budgétaires 2020Délibération 2019.12.410 : Rapport Développement Durable 2019Ordre du jour du conseil communautaire du 19 décembre 2019Convocation au conseil communautaire du 19 décembre 2019
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