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Actes de « Conseil communautaire du 10 septembre 2020 »
Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020Délibération 2020.09.236 : Convention pour la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du PASS'ACCESSION - avenant 1Délibération 2020.09.235 : Convention pour la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des dispositifs de l'ANAH - avenant 1Délibération 2020.09.234 : GASTRONOMADES - Convention triennale 2020-2021-2022 : participation et subventionDélibération 2020.09.233 : Annulation des loyers versés à GrandAngoulême par les hébergés de la pépinière d'entreprises et certains locata...Délibération 2020.09.232 : Krysalide - Tarifs 2020 pour l'Atelier Hôtel d'entreprisesDélibération 2020.09.231 : Fonds de soutien "Jeunes Pousses " et fonds de soutien "Innovation" : délibération rectificativeDélibération 2020.09.230 : Redevance Spéciale : mesures exceptionnelles liées à la pandémie de Covid 19Délibération 2020.09.229 : Création de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Délibération 2020.09.228 : Office de tourisme du Pays d'Angoulême : convention d'objectifs et de moyens 2020Délibération 2020.09.227 : BHNS : règlement des dépenses d'effacement des réseaux auprès du SDEG16Délibération 2020.09.226 : Parc des Montagnes de Champniers- Aménagement de la rue de l'Arêtier et de la liaison des hôtels : acquisition de p...Délibération 2020.09.225 : Fonds de concours 2020 pour la création et la réhabilitation d'équipements sportifs - communes d'Angoulême et SoyauxDélibération 2020.09.224 : Conservatoire de GrandAngoulême: Aménagement des tarifs suite au confinementDélibération 2020.09.223 : Association Musiques Métisses : attribution de subventionDélibération 2020.09.222 : Attribution de subvention dans le cadre de la politique de la ville à La CouronneDélibération 2020.09.221 : Festival du Film Francophone d'Angoulême : attribution d'une subvention complémentaireDélibération 2020.09.220 : Adhésion annuelle GIP Cafés Culture et désignation d'un représentantDélibération 2020.09.219 : Adhésion annuelle à la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture et désignation d'un ...Délibération 2020.09.218 : Services publics de transports collectifs confies à Citram - Délégation de service public : avenant n°8Délibération 2020.09.217 : Mouvibus : avenant 2 à la convention du 19 février 2020Délibération 2020.09.216 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême relative à la répartition des recettes issues des forfai...Délibération 2020.09.215 : Mandats spéciaux : délégation du conseil au Président pour accorder des mandats spéciaux aux élus communautaires...Délibération 2020.09.214 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2020.09.213 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'établissement public territorial de Bassin Charente (EPTB Cha...Délibération 2020.09.212 : Désignation de représentants de GrandAngoulême au comité syndical et au comité de bassin du syndicat mixte Nouvel...Délibération 2020.09.211 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat départemental d'électricité et de gaz de la Charente...Délibération 2020.09.210 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat départemental d'électricité et de gaz de la Charente...Délibération 2020.09.209 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au Groupement des autorités responsables de transport (GART)Délibération 2020.09.208 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat du Bassin du NéDélibération 2020.09.207 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) Sud...Délibération 2020.09.206 : Désignation des représentantsde GrandAngoulême au syndicat mixte Charente eauxDélibération 2020.09.205 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat d'aménagement des rivières du Bandiat, de la Tardoire...Délibération 2020.09.204 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat mixte de valorisation des déchets ménagers CalitomDélibération 2020.09.203 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme à la Fédération nationale des collectivités concédantes et rég...Délibération 2020.09.202 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme à CLER - Réseau pour la transition énergétiqueDélibération 2020.09.201 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association ATMO Poitou-CharentesDélibération 2020.09.200 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'Assemblée des communautés de France (AdCF)Délibération 2020.09.199 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme à la Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan ré...Délibération 2020.09.198 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'établissement public foncier (EPF) Nouvelle AquitaineDélibération 2020.09.197 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Mission locale d'AngoulêmeDélibération 2020.09.196 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'école européenne supérieure de l'image (EESI)Délibération 2020.09.195 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'Office public de l'habitat (OPH) - Personnes qualifiéesDélibération 2020.09.194 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la société anonyme de coordination des OPH de La Rochelle, Roc...Délibération 2020.09.193 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association OMEGADélibération 2020.09.192 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme à la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE) - Commissi...Délibération 2020.09.191 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association technopole GrandAngoulême EurekatechDélibération 2020.09.190 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil régional de l'habitat et de l'hébergementDélibération 2020.09.189 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme à la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Territoires...Délibération 2020.09.188 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme à Initiatives CharenteDélibération 2020.09.187 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme à l'Association Pierre SémardDélibération 2020.09.186 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme au réseau SOLTENA (solutions pour la transition écologique Nouvell...Délibération 2020.09.185 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme au Comité responsable du plan départemental d'action pour le logem...Délibération 2020.09.184 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme à l'Institut universitaire de technologie (IUT) d'AngoulêmeDélibération 2020.09.183 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à la Fondation Poitiers UniversitéDélibération 2020.09.182 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à NOALISDélibération 2020.09.180 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'Ecole de la 2ème Chance (E2C) de la Charente et du PoitouDélibération 2020.09.179 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'Association départementale d'information sur le logement de l...Délibération 2020.09.178 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'établissement de l'école d'artDélibération 2020.09.177 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'établissement du conservatoireDélibération 2020.09.176 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'établissement du multi-accueil Les PoussinsDélibération 2020.09.175 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Nef - Collège des personnalités compétentes - Modification...Délibération 2020.09.174 : Désignation des représentants à l'agence technique de la Charente (ATD 16)Délibération 2020.09.173 : Désignation des représentants de GrandAngouleme au centre social culturel et sportif EffervescentreDélibération 2020.09.172 : Désignation des représentants de GrandAngouleme à la Fédération Charentaise Des OEuvres Laïques (FCOL)Délibération 2020.09.171 : Désignation des représentants de GrandAngouleme à l'association du Festival international de la bande dessinée et ...Délibération 2020.09.170 : Désignation d'un représentant de GrandAngouleme au Club UNESCO d'AngoulêmeDélibération 2020.09.169 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil de surveillance du centre hospitalier Camille ClaudelDélibération 2020.09.168 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil de surveillance du centre hospitalier d'AngoulêmeDélibération 2020.09.167 : Modification des statuts de la SPL SEMEAOrdre du jour du conseil communautaire du 10 septembre 2020Convocation au conseil communautaire du 10 septembre 2020