Délibération 2020.09.227 : BHNS : règlement des dépenses d’effacement des réseaux auprès du SDEG16 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 10 septembre 2020 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020Délibération 2020.09.236 : Convention pour la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du PASS'ACCESSION - avenant 1Délibération 2020.09.235 : Convention pour la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des dispositifs de l'ANAH - avenant 1Délibération 2020.09.234 : GASTRONOMADES - Convention triennale 2020-2021-2022 : participation et subventionDélibération 2020.09.233 : Annulation des loyers versés à GrandAngoulême par les hébergés de la pépinière d'entreprises et certains locata...Délibération 2020.09.232 : Krysalide - 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