Délibération 2021.03.043 : ORT multisites – avenant N°3 modification du périmètre ORT de la commune de Ruelle Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 11 mars 2021 »Sélectionnez...CR conseil du 11 mars 2021Délibération 2021.03.085 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE - Modification de la délibération n° 241 du 15 octobre...Délibération 2021.03.084 : Transfert du patrimoine de GrandAngoulême : dépôt des actes de transfert auprès du service de la publicité foncièreDélibération 2021.03.083 : MOUVIBUS : Attribution d'une subvention pour 2021Délibération 2021.03.082 : Adaptation de la grille tarifaire des transports scolaires non-urbains de GA pour une application à compter du démar...Délibération 2021.03.081 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de Brie pour la création de stationnement à ti...Délibération 2021.03.080 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune d'Angoulême pour la réalisation d'une bande cy...Délibération 2021.03.079 : Adaptation du règlement des transports scolaires non-urbains de GrandAngoulême pour une application à compter du dÃ...Délibération 2021.03.078 : Travaux en régie et prestations extérieures : tarifs 2021Délibération 2021.03.077 : Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) : tarifs 2021Délibération 2021.03.076 : Participation aux travaux de raccordement (PTR) - Immeubles existants : tarifs 2021Délibération 2021.03.075 : Participation financière de GrandAngoulême auprès de la CCI Charente pour le secrétariat de la commission d'indem...Délibération 2021.03.074 : Convention de maitrise d'ouvrage unique pour l'extension du réseau d'eaux pluviales de la rue Anatole France à L'Isl...Délibération 2021.03.073 : Contrat de ville: programmation des actions 2021Délibération 2021.03.072 : Effervescentre /ALSH 3-17 ans : subvention 2021Délibération 2021.03.071 : Attribution d'une subvention à la FCOL pour la mise en oeuvre de "l'été actif " 2021 au plan d'eau de la Grande P...Délibération 2021.03.070 : Protocole de coopération entre le Conseil de Développement et GrandAngoulêmeDélibération 2021.03.069 : Office du tourisme du Pays d'Angoulême : convention d'objectifs et de moyens 2021Délibération 2021.03.068 : Désignation des délégués à l'entente Val de Charente OcéanDélibération 2021.03.067 : Camping communautaire du Plan d'eau : bilan annuel 2019 et 2020Délibération 2021.03.066 : Conservatoire de GrandAngoulême: tarifs 2021/2022Délibération 2021.03.065 : Attribution de subventions culturelles 2021Délibération 2021.03.064 : Orientations stratégiques en faveur de la solidarité internationale et mobilisation du dispositif 1 % coopération i...Délibération 2021.03.063 : Cité Internationale de la bande dessinée et de l'Image : convention cadre 2021-2023 dans le cadre des actions cultur...Délibération 2021.03.062 : La NEF : convention d'objectifs et de moyens entre la Régie à personnalité morale et autonomie financière et Grand...Délibération 2021.03.061 : LA NEF : rapport d'activités 2019Délibération 2021.03.060 : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD) : Attribution d'une subvention à Charente Nature -...Délibération 2021.03.059 : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD) : Intégration des Jardins d'Isis comme nouveau par...Délibération 2021.03.058 : Territoire à Énergie Positive (TEPos) : Convention de partenariat financière entre le GrandAngoulême et les Commun...Délibération 2021.03.057 : Direction des ressources humaines : attribution de la subvention 2021 au Comité d'action sociale du personnelDélibération 2021.03.056 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2021.03.055 : Convention annuelle A'Urba - Année 2021Délibération 2021.03.054 : Adoption du Pacte de gouvernanceDélibération 2021.03.053 : Emploi : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2021Délibération 2021.03.052 : Tremplin pour l'Emploi : attribution de subventions dans le cadre des avenants n° 1 aux conventions relatives au PLIEDélibération 2021.03.051 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2021.03.050 : Droit de préemption urbain - Champ d'application - Modification du périmètre et des délégations des DPU et DPU re...Délibération 2021.03.049 : Conventions pour l'agroécologie : attribution de subventions pour la Ligue de protection des oiseauxDélibération 2021.03.048 : Désignation de représentants de GrandAngoulême à la commission locale du secteur sauvegardé mué en commission lo...Délibération 2021.03.047 : Prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) valant Plan de mobilité portant sur l'intégralité du pÃ...Délibération 2021.03.046 : PLU de Voeuil-et-Giget : Approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2021.03.045 : Atlas de la biodiversité intercommunale : Convention de partenariat entre GrandAngouleme, Charente Nature et la FédÃ...Délibération 2021.03.044 : Modification de la prescription de la révision du SCoT de l'Angoumois et intégration du plan climat air énergieDélibération 2021.03.043 : ORT multisites - avenant N°3 modification du périmètre ORT de la commune de RuelleDélibération 2021.03.042 : Convention projet avec l'Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine et la commune de Gond Pontouvre - Avenant n° 3Délibération 2021.03.041 : Centre d'Information Jeunesse (CIJ) : attribution d'une subvention et approbation d'une convention cadre 2021Délibération 2021.03.040 : Dispositif ADEL TPE : Evolution du règlementDélibération 2021.03.039 : EUREKATECH TECHNOPOLE - Convention d'objectifs 2021Délibération 2021.03.038 : Parc des Montagnes à Champniers - Aménagement des rues de l'Arêtier et des Meneaux : signature des conventions por...Délibération 2021.03.037 : Contrat de Développement 2019-2021 avec le DépartementDélibération 2021.03.036 : Motion de l'AdCF (Assemblée des Communautés de France) concernant l'allègement des impôts dits « de production »Délibération 2021.03.035 : Transfert de patrimoine à la commune de Sireuil suite à restitution de compétenceDélibération 2021.03.034 : Vote sur l'équilibre du budget primitif 2021Délibération 2021.03.033 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation des taux 2021Délibération 2021.03.032 : Fixation des taux de fiscalité directe locale : des taxes d'habitation (TH) et foncière sur les propriétés bâties...Délibération 2021.03.031 : Taxe GEMAPI : Fixation du montant attendu de la taxe pour 2021Délibération 2021.03.030 : Budget primitif 2021 - Autorisation de programme / Crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2021.03.029 : Budget primitif 2021 : reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020Délibération 2021.03.028 : Budget primitif 2021 - Gestion de la detteDélibération 2021.03.027 : Rapport sur la situation de GrandAngoulême en matière d'égalité entre les femmes et les hommesOrdre du jour du conseil communautaire du 11 mars 2021Convocation au conseil communautaire du 11 mars 2021
Télécharger le document
