Délibération 2021.05.090 : Prorogation de la convention d’avance en compte courant d’associés accordée à la SEM Territoires Charente dans le cadre de l’opération d’aménagement de la ZAC Seguins et Ribéreaux à Ruelle sur Touvre Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 27 mai 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021Délibération 2021.05.130 : J.I.G.A (Jeunes Initiative GrandAngoulême) : actualisation et extension du périmètre d'interventionDélibération 2021.05.129 : Taxe de séjour : approbation de la grille tarifaire au 1er janvier 2022Délibération 2021.05.128 : Fonds de soutien 2021 à la diffusion artistique en circuit courtDélibération 2021.05.127 : Ecole d'art de GrandAngouleme : Tarifs 2021/2022Délibération 2021.05.126 : Participation au capital social de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC-SAS) FABRI K WATTDélibération 2021.05.125 : Ouvrages publics d'eau potable: Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotél...Délibération 2021.05.124 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : ap...Délibération 2021.05.123 : Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions itinérantes - 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Reprise des résultats et affectation - Tous budgetsDélibération 2021.05.088 : Comptes administratifs 2020 GrandAngoulêmeDélibération 2021.05.087 : Comptes de gestion 2020 GrandAngoulêmeDélibération 2021.05.086 : Motion de soutien à Ruelle sur Touvre pour l'implantation d'un EHPAD de demain sur sa communeOrdre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2021Convocation au conseil communautaire du 27 mai 2021
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