Délibération 2021.05.113 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Roullet-Saint-Estèphe: Prescription de la révision allégée n°1 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 27 mai 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021Délibération 2021.05.130 : J.I.G.A (Jeunes Initiative GrandAngoulême) : actualisation et extension du périmètre d'interventionDélibération 2021.05.129 : Taxe de séjour : approbation de la grille tarifaire au 1er janvier 2022Délibération 2021.05.128 : Fonds de soutien 2021 à la diffusion artistique en circuit courtDélibération 2021.05.127 : Ecole d'art de GrandAngouleme : Tarifs 2021/2022Délibération 2021.05.126 : Participation au capital social de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC-SAS) FABRI K WATTDélibération 2021.05.125 : Ouvrages publics d'eau potable: Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotél...Délibération 2021.05.124 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : ap...Délibération 2021.05.123 : Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions itinérantes - modification de la délibération n°387 du 5 décembre ...Délibération 2021.05.122 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2021.05.121 : OPH : Garantie d'emprunt pour prêt haut de bilan bonifié "soutien à la reprise des chantiers suite à la période d...Délibération 2021.05.120 : Création de la commission de synthèseDélibération 2021.05.119 : Tremplin pour l'Emploi : protocole d'accord du PLIE pour la période juillet 2021 - décembre 2022Délibération 2021.05.118 : Charte pour la promotion de l'insertion et de l'emploi dans les marchés publicsDélibération 2021.05.117 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI...Délibération 2021.05.116 : Coup de pouce à la sortie de vacance par l'investissement dans la pierre - PASS INVESTISSEMENT : modification n°6Délibération 2021.05.115 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême: approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2021.05.114 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sireuil: Prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité ...Délibération 2021.05.113 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roullet-Saint-Estèphe: Prescription de la révision allégée n°1Délibération 2021.05.112 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roullet-Saint-Estèphe : Prescription de la déclaration de projet n°3 valant mise en...Délibération 2021.05.111 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Champniers : Prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibili...Délibération 2021.05.110 : Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - convention opérationnelle tripartite d'action foncière pour la red...Délibération 2021.05.109 : Participation de GrandAngoulême au financement de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'année 2021Délibération 2021.05.108 : Soutien au programme du réseau des professionnels du numérique (SPN) : Convention d'objectifs 2021Délibération 2021.05.107 : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux d...Délibération 2021.05.106 : Dispositif d'exonération de loyers pour les occupants locataires de GrandAngoulêmeDélibération 2021.05.105 : Dispositif d'aide en faveur des commerces et de l'artisanat de proximité dans les centres-bourgs : attribution d'un f...Délibération 2021.05.104 : Appel à projets "Innovation et Entrepreneuriat" 2021Délibération 2021.05.103 : Création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire : quartier de la gare - reconnaissance de l...Délibération 2021.05.102 : Salle de réunion au Berguille 3 route du Sergent Sourbé 16440 Roullet-Saint-Estèphe: tarifs et modalités de locationDélibération 2021.05.101 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2021-2022Délibération 2021.05.100 : Centre équestre de la Tourette - Lancement d'une consultation de contrat de concession portant délégation de servic...Délibération 2021.05.099 : Centre équestre de la Tourette : avenant n° 6 à la convention de délégation de service public - Annule et remplac...Délibération 2021.05.098 : Rapports annuels de l'étrier charentais pour la gestion du centre équestre de la Tourette - années 2018/2019 et 201...Délibération 2021.05.097 : Cession de la parcelle AI 580 sur la commune de NersacDélibération 2021.05.096 : Colonnes enterrées : modification des conditions de financement - Equipement des derniers secteurs d'habitat collectifDélibération 2021.05.095 : BHNS phase 2 : approbation du programme de la station Cathédrale et du transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrag...Délibération 2021.05.094 : Société publique locale "GrandAngoulême mobilité aménagement (Spl Gama) : cession de 1 action par communes de Gra...Délibération 2021.05.093 : Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois (SYBRA): élection de représentants de GrandAngoulême suite à la d...Délibération 2021.05.092 : Transfert de patrimoine à la commune de Voeuil et Giget suite à restitution de compétenceDélibération 2021.05.091 : Transfert de patrimoine à la commune de Roullet Saint Estèphe suite à restitution de compétenceDélibération 2021.05.090 : Prorogation de la convention d'avance en compte courant d'associés accordée à la SEM Territoires Charente dans le c...Délibération 2021.05.089 : CA 2020 - Reprise des résultats et affectation - Tous budgetsDélibération 2021.05.088 : Comptes administratifs 2020 GrandAngoulêmeDélibération 2021.05.087 : Comptes de gestion 2020 GrandAngoulêmeDélibération 2021.05.086 : Motion de soutien à Ruelle sur Touvre pour l'implantation d'un EHPAD de demain sur sa communeOrdre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2021Convocation au conseil communautaire du 27 mai 2021
Télécharger le document
