Accueil // Assemblées // Bureau communautaire du 23 septembre 2021 // Délibération 2021.09.145.B : Avenant n°1 à la convention portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public entre la CIAP Champs du Partage et le Centre Hospitalier Camille Claudel.

Délibération 2021.09.145.B : Avenant n°1 à la convention portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public entre la CIAP Champs du Partage et le Centre Hospitalier Camille Claudel.

Télécharger le document

Actes de « Bureau communautaire du 23 septembre 2021 »