Délibération 2021.12.317 : Rapport annuel du délégataire de service public assainissement – Année 2020 – AGUR sur le secteur de la commune de Roullet Saint Estèphe Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 09 décembre 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 09 décembre 2021Délibération 2021.12.332 : Fonds de concours 2021 pour la mise aux normes d'équipements sportifs communauxDélibération 2021.12.331 : Attributions des aides sport 2021 supérieures à 10 000 €Délibération 2021.12.330 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV PRO) : Action de valorisation et de promotion du territoire et réal...Délibération 2021.12.329 : Rénovation du conservatoire Gabriel Fauré : approbation du programme en vue de la réalisation des travauxDélibération 2021.12.328 : Mise à disposition de composteurs : conditions de mise à disposition 2022Délibération 2021.12.327 : Règlement de Collecte : Modifications diversesDélibération 2021.12.326 : Contrat de développement avec le Département : avenant pour intégration de l'opération de réaménagement de l'usi...Délibération 2021.12.325 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, Administrateurs de la SPL STGA – Année 2020Délibération 2021.12.324 : Rapport annuel d'activité 2020 - 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Tarifs 2022Délibération 2021.12.277 : Subventions et participations 2022 : versement d’acomptes avant le vote du Budget PrimitifDélibération 2021.12.276 : Dépenses d'investissement 2022 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2021.12.275 : Décision Modificative (DM) n°3 : Autorisations de programme / Crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2021.12.274 : Décision modificative (DM) n°3 pour 2021Délibération 2021.12.273 : Attributions de compensation (AC) 2021Délibération 2021.12.272 : Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) : Fixation des critères de répartitionDélibération 2021.12.271 : Soutien au Centre Socio-Culturel et Sportif (CSCS) Les Alliers à AngoulêmeDélibération 2021.12.270 : Contrat de ville - Hébergement de la Maison de Justice et du Droit : attribution d'une subvention à l'association PÃ...Délibération 2021.12.269 : ORU Bel Air Grand Font - Etang Des Moines - Modification des modalités d'attribution de l'aide à la construction des...Délibération 2021.12.268 : ORU Bel Air Grand Font - 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