Délibération 2022.01.004 : Attributions de compensation provisoires 2022 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 25 janvier 2022 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 25 janvier 2022Délibération 2022.01.026 : Camping communautaire du plan d'eau : grille des tarifs 2022Délibération 2022.01.025 : Contrat de destination Explore Cognac : convention de partenariat et de financement 2021Délibération 2022.01.024 : Conseil territorial de Santé de la Charente et Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie : désignation...Délibération 2022.01.023 : DECLIC 16 : paiement de certaines dépenses, subventions ou contributions et encaissement de certaines recettes par le...Délibération 2022.01.022 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environ...Délibération 2022.01.021 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation en...Délibération 2022.01.020 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) - Avenant n°5 à la convention-cadre : modification du périmètre O...Délibération 2022.01.019 : Convention de réalisation, d’action foncière pour le réinvestissement d’une propriété bâtie vacante et la de...Délibération 2022.01.018 : Convention opérationnelle relative à la requalification des friches industrielles et d'activités avec la ville d'An...Délibération 2022.01.017 : Convention d'adhésion-projet portant sur la requalification urbaine de la caserne Broche sur la commune d'Angoulême ...Délibération 2022.01.016 : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux d...Délibération 2022.01.015 : Fin de la mise à disposition de l’unité d’incinération des ordures ménagères par GrandAngoulême au profit de...Délibération 2022.01.014 : Convention cadre de partenariat pour le développement de la prévention des déchets dans les collèges de Charente e...Délibération 2022.01.013 : Convention de partenariat entre GrandAngoulême et l'EPTB Charente pour une démarche de préservation de la qualité ...Délibération 2022.01.012 : Désignation d’un représentant à l’Office de tourisme du Pays de l’Angoumois – Modification de la délibéra...Délibération 2022.01.011 : Protection sociale complémentaire : débat sur les garanties accordées aux agents communautairesDélibération 2022.01.010 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2022.01.009 : Société publique locale "GrandAngoulême mobilité aménagement" (SPL GAMA) : cession d'une action de GrandAngoulêm...Délibération 2022.01.008 : Pôle d'échanges multimodal Sud Angoumois : convention de financement pour la phase réalisation de l'opération quai...Délibération 2022.01.007 : Plan de mobilité Employeur de GrandAngoulêmeDélibération 2022.01.006 : Transport möbius : avenant n°10 au contrat de délégation de service public conclu avec Transdev Poitou-CharentesDélibération 2022.01.005 : SPL GAMA : modifications des caractéristiques de prêts garantisDélibération 2022.01.004 : Attributions de compensation provisoires 2022Délibération 2022.01.003 : Orientations budgétaires 2022Délibération 2022.01.002 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière de développement durableDélibération 2022.01.001 : Motion pour une redéfinition des critères du zonage médecins 2022-2025 en vue d’une meilleure prise en compte de...Ordre du jour du conseil communautaire du 25 janvier 2022Convocation au conseil communautaire du 25 janvier 2022
Télécharger le document
