Délibération 2022.07.088.B : Cession d’une parcelle en zone d’activités économiques sur la commune d’Angoulême à la SCI BH représentant la société FRENCH DESSERTS Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 12 juillet 2022 »Sélectionnez...Délibération 2022.07.106.B : Convention pour l'agroécologie : attribution d'une subvention pour les Compagnons du VégétalDélibération 2022.07.105.B : Convention d'application avec l'association Terre de Liens Nouvelle Aquitaine : attribution d'une subvention pour 2022Délibération 2022.07.104.B : Réalisation d'un ombrage étanche au-dessus de l'aire de lavage de l’Ecopôle du Port Thureau à Frégeneuil - Ap...Délibération 2022.07.103.B : Réaménagement des bâtiments de l'Atelier Mécanique à Frégeneuil Angoulême - Approbation du programmeDélibération 2022.07.102.B : Attributions des aides sports 2022 inférieures à 23 000 €Délibération 2022.07.101.B : Circuit des remparts - Edition 2022 : attribution d'une subvention à l'association Circuit des RempartsDélibération 2022.07.100.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 2 lits haltes soins santé, opération « Jacques Monod » sur la...Délibération 2022.07.099.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 5 logements (3 PLUS et 2 PLAI), opération « Sainte Barbe » sur...Délibération 2022.07.098.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 5 logements (3 PLUS et 2 PLAI), opération « Sainte Barbe » sur...Délibération 2022.07.097.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (4 PLUS), opération « Avenue de la République » s...Délibération 2022.07.096.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 5 logements (2 PLUS et 3 PLAI), opération « Pont de la Meure »...Délibération 2022.07.095.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 3 logements (2 PLUS et 1 PLAI), opération « Vallon des Sources ...Délibération 2022.07.094.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLAI), opération « La Touche » sur la...Délibération 2022.07.093.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLAI), opération « La Touche » sur la...Délibération 2022.07.092.B : OPH : garantie d’emprunt pour la réalisation de 11 logements (7 PLUS et 4 PLAI), opération « rue Pasteur » sur...Délibération 2022.07.091.B : Association Charente Habitat Jeunes : participation de GrandAngoulême pour la réalisation d'une Tiny House destinÃ...Délibération 2022.07.090.B : Mise à disposition de ressources système d'information géographique et de prestations d'assistance auprès de la ...Délibération 2022.07.089.B : Appel à projet Nature et Transitions - Région Nouvelle-Aquitaine - Etude stratégique de maîtrise foncière et d'...Délibération 2022.07.088.B : Cession d’une parcelle en zone d’activités économiques sur la commune d’Angoulême à la SCI BH représentan...Délibération 2022.07.087.B : Cession de parcelles en zone d’activités économiques sur la commune de Nersac à la société Picard Thermoforma...Délibération 2022.07.086.B : Cession de parcelles en zone d’activités économiques sur la commune d’Angoulême à la société SOFRILOGDélibération 2022.07.085.B : Acquisition de parcelles en zone d’activités économiques à la Ville d’Angoulême pour rétrocession à la soc...Délibération 2022.07.084.B : Convention d'occupation précaire avec la société SCOPELEC pour le module 3 des Molines nord à AngoulêmeDélibération 2022.07.083.B : Maintenance, entretien et acquisition de petits matériels de défense et de sécurité incendieDélibération 2022.07.082.B : Fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés (3 lots) - Modification de la d...Ordre du jour du bureau communautaire du 12 juillet 2022Liste des délibérations du bureau communautaire du 12 juillet 2022Convocation au bureau communautaire du 12 juillet 2022
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