Délibération 2022.09.114.B : Service commun d’application du droit des sols : convention d’adhésion des communes – avenant n°3 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 22 septembre 2022 »Sélectionnez...Délibération 2022.09.122.B : Convention de prestation de service avec la commune de Saint-Michel pour assistance à Maitrise d'ouvrage dans la rÃ...Délibération 2022.09.121.B : Subvention à l'association prévention routière de la Charente pour des actions de prévention dans les collèges ...Délibération 2022.09.120.B : Journée des assistant(e)s maternel(le)s du territoire de GrandAngoulême : demande de subvention auprès de la Cais...Délibération 2022.09.119.B : ALSH ALVÉOLE DIRAC : Convention d'Objectifs et de Financement pour les prestations de service ALSH avec la CAF, pou...Délibération 2022.09.118.B : Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 de GrandAngoulêm...Délibération 2022.09.117.B : Contrat de ville / Cohésion sociale : Programmation des actions 2022Délibération 2022.09.116.B : Fonds de soutien annuel au GIP cafés cultureDélibération 2022.09.115.B : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la commune d'Angoulême - Avenant n°1Délibération 2022.09.114.B : Service commun d'application du droit des sols : convention d'adhésion des communes - avenant n°3Délibération 2022.09.113.B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) - subvention pour le programme d'ac...Ordre du jour du bureau communautaire du 22 septembre 2022Liste des délibérations du bureau communautaire du 22 septembre 2022Convocation au bureau communautaire du 22 septembre 2022
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