Délibération 2023.02.021.B : ZAC les Montagnes Ouest : principe de rétrocession de diverses parcelles à la SAEML Territoires Charente – Annule et remplace la délibération n°187 B du 16 décembre 2021 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 2 février 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.02.025.B : Réhabilitation de l’annexe du conservatoire Gabriel Fauré sis 22 rue Guy Ragnaud à Angoulême - Demandes de sub...Délibération 2023.02.024.B : Réhabilitation de l’école du Maine Gagnaud pour l’implantation de l’école de la 2ème Chance (E2C) au 98 av...Délibération 2023.02.023.B : Approbation du programme - Procédure judiciaire malfaçons Nautilis et rapport de l'expertise judiciaire - Travaux ...Délibération 2023.02.022.B : Réalisation d'une stratégie de maîtrise foncière et d'usage pour la préservation et la reconquête de la biodiv...Délibération 2023.02.021.B : ZAC les Montagnes Ouest : principe de rétrocession de diverses parcelles à la SAEML Territoires Charente – Annul...Délibération 2023.02.020.B : Soutien financier de GrandAngoulême au salon Talents de Femmes de mars 2023Délibération 2023.02.019.B : Convention Territoriale Globale 2019-2022 avec la Caisse d’Allocations Familiales : avenant de prolongation 2023-...Délibération 2023.02.018.B : Convention portant sur l’autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle pour la création ...Délibération 2023.02.017.B : Transports Publics / möbius : programme bus 2023 - Acquisition via la CATP de 2 minibus électriques et demande de ...Ordre du jour du bureau communautaire du 2 février 2023Liste des délibérations du bureau communautaire du 2 février 2023Convocation au bureau communautaire du 2 février 2023
Télécharger le document
