Aller au contenu


Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

Délibérations du conseil et du bureau communautaires
Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
Arrêtés du Président
Convocations aux conseils et bureaux communautaires
Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

Assemblées
Décisions
Arrêtés
Recueils des actes
Thèmes
Avis d'information
- Rechercher :

Accueil // Recueils des actes // Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)

Recueil des actes administratifs 2021 n°5 (octobre à décembre)

Télécharger le document

Partager :

E-mail
Facebook
X

Publié le 26 janvier 2022Catégories Recueils des actes

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

Rechercher :

A propos

Mentions légales
Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estle développement économique nautilis l'espace carat la nef l'école d'art les nouvelles mobilités le bus à haut niveau de servicele multi accueil «les poussins»le conseil de développement l'épiphyte le camping du plan d'eau le forum sse plus propre ma ville le conservatoire gabriel fauré l'alphale stade d'athlétisme

Actes administratifs du SMAPE

Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII