Aller au contenu

Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, un compte rendu synthétique d’un conseil communautaire ou un recueil d’actes administratifs de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du conseil et du bureau communautaires
  • Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux conseils et bureaux communautaires
  • Ordres du jour et comptes rendus des séances de conseils et de bureaux communautaires
  • Recueils des actes administratifs

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

À noter

Conformément au code général des collectivités territoriales, les actes pris par l’agglomération sont exécutoires de plein droit dès qu’il a été procédé à leur publication ou affichage ou à leur notification ainsi qu’à leur transmission au représentant de l’État dans le département.

MENUMENU
  • Assemblées
  • Décisions
  • Arrêtés
  • Recueils des actes
  • Thèmes
  • Avis d'information
Accueil // Avis d'information publics // Calitom : recueil des actes administratifs 1er semestre 2018

Calitom : recueil des actes administratifs 1er semestre 2018

Télécharger le document

Partager :

  • Cliquez pour envoyer par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Google+(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
Publié le 23 août 2018Catégories Avis d'information publics

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

A propos

  • Mentions légales
  • Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estles nouvelles mobilitésle bus à  haut niveau de serviceplus propre ma villel'alphale forum ssele multi accueil «les poussins»le camping du plan d'eaule conservatoire gabriel faurél'épiphytele développement économiquel'école d'artle conseil de développementl'espace caratla nefle stade d'athlétismenautilis
Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII
loading Annuler
L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !
La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer
Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.