Aller au contenu


Actes administratifs de GrandAngoulême

Que voulez-vous rechercher ?

Vous recherchez une délibération, une décision du Président prise par délégation du conseil, le procès-verbal d’un conseil communautaire de GrandAngoulême ?

Retrouvez dans cet espace les :

Délibérations du conseil et du bureau communautaires
Décisions par délégation ou par subdélégation du conseil communautaire
Arrêtés du Président
Convocations aux conseils et bureaux communautaires
Ordres du jour et procès-verbaux des séances de conseils et de bureaux communautaires
Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

MENUMENU

Assemblées
Décisions
Arrêtés
Recueils des actes
Thèmes
Avis d'information
- Rechercher :

Accueil // Avis d'information publics // Calitom: recueil des actes administratifs 1er semestre 2021

Calitom: recueil des actes administratifs 1er semestre 2021

Télécharger le document

Partager :

Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)

Publié le 9 août 2021Catégories Avis d'information publics

Dernières assemblées

Voir toutes les assemblées

Derniers documents des assemblées

Voir toutes les délibérations

Derniers arrêtés

Voir tous les arrêtés

Dernières décisions

Voir toutes les décisions

Derniers recueils des actes

Voir tous les recueils des actes

Thèmes des actes

Derniers avis d’information

Voir tous les avis d’information

Rechercher un acte

Rechercher :

A propos

Mentions légales
Contact

Le saviez-vous ?

grandangoulêmec'estles nouvelles mobilités le forum sse la nef le bus à haut niveau de service l'école d'art le camping du plan d'eau l'espace caratle stade d'athlétismele multi accueil «les poussins»l'épiphyte plus propre ma ville le conservatoire gabriel fauré nautilis l'alpha le développement économique le conseil de développement

Actes administratifs du SMAPE

Actes administratifs de GrandAngoulême | GrandAngoulême | MMXVII